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4 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la candidature de Paris aux Jeux olympiques de 2012
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
9 - 2003, PJEV 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec la S.N.C.F. une convention autorisant l'occupation d'un terrain situé sur le quai nord de la gare d'Ornano (18e) et, d'autre part, un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de jardins pédagogiques sur ce terrain
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
10 - 2003, PJEV 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'alimentation électrique, l'éclairage de sécurité, les panneaux et enseignes lumineuses et la sonorisation des manifestations sur la pelouse de Reuilly (12e)
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
141 - 2003, DFAE 58 - Modification du règlement municipal des étalages et des terrasses en instaurant un article 24 dénommé "secteur de l'opération "Paris-plage"" pour la gestion de 5 "cabines-buvettes"
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
74 - QOC 2003-375 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris au sujet de la lutte contre les nuisances occasionnées par les pigeons
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
31 - V - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la mise en place dans chaque arrondissement d'une permanence sociale après les heures d'ouverture des sections locales du C.A.S
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
12 - Vœu déposé par Mme Géraldine MARTIANO et les membres du groupe Union pour la démocratie française relatif à la gratuité d'accès aux jardins de la Ville
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
34 - 2003, DAUC 73 - DAEE 7 - G.P.R.U. de la cité Michelet (19e). - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert en vue de la finalisation opérationnelle du projet. - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché d'études économiques sur appel d'offres ouvert. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant le bâtiment des services techniques municipaux (DPA et DPJEV) sis 5, rue de Cambrai
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
71 - IV - Questions du groupe U.M.P.QOC 2003-371 Question de M. Jean-François LEGARET et Mme Florence BERTHOUT à M. le Maire de Paris sur la sollicitation des Caisses des écoles par les services de la Ville, dans le cadre de l'opération "Printemps bio" se déroulant le mercredi 14 mai 2003
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
138 - 2003, SGRI 32 - Aide exceptionnelle à l'Irak. - Montant : 100.000 euros
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
11 - 2003, PJEV 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un premier avenant au traité de concession pour la construction et l'exploitation de l'aquarium du Trocadéro (16e) avec la Société d'exploitation de l'Aquarium du Trocadéro. - Approbation de l'annexion au traité de concession du procès verbal de remise des terrains d'assiette de l'aquarium. - Porter à connaissance de l'arrêté préfectoral, en date du 24 juillet 2002, autorisant l'implantation et l'exploitation par la Société d'exploitation de l'Aquarium du Trocadéro, d'un aquarium public sous les jardins du Trocadéro
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
46 - 2003, DAC 144 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Eté parisien", 5, rue Boudreau (9e). - Montant : 800.000 euros
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
118 - QOC 2003-438 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures envisagées pour mettre la population parisienne à l'abri du S.R.A.S
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 2003-397 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative au malaise profond ressenti par une grande majorité des cadres de l'administration parisienne
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
89 - QOC 2003-390 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des travaux prévus à la crèche municipale sise 54, boulevard Lefebvre (15e)
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
73 - QOC 2003-374 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris à propos de la participation de la Ville de Paris à la manifestation nationale "Rendez-vous aux jardins" qui aura lieu du 23 au 25 mai 2003
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
152 - Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
43 - 2003, DAC 36 - Approbation du principe de réalisation de travaux de sécurité et de conservation du bâtiment des "Frigos" (13e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la R.I.V.P
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
37 - 2003, DLH 103 - Présentation du bilan 2002 de l'action menée par la S.I.E.M.P. en faveur de la mise en location de logements vacants. - Présentation des plans d'action et de communication pour l'année 2003 et fixation de la rémunération de la S.I.E.M.P
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
6 - 2003, DFAE 63 - Renoncement aux pénalités dues au titre de l'exécution du lot n° 1 de la tranche conditionnelle du marché attribué à la banque "HSBC CCF" pour une mission d'assistance à la cession de la participation détenue par la Ville de Paris au capital de la Compagnie nationale du Rhône
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
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