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68 - QOC 2003-367 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris concernant le coût du développement des démarches administratives par le biais d'Internet
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
95 - QOC 2003-396 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la concession de la Croix-Catelan dans le bois de Boulogne (16e), expirant en 2005
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
107 - QOC 2003-409 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la création d'une chaîne câblée parisienne
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
113 - QOC 2003-416 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des logements en loyer libre gérés par les sociétés d'économie mixte de la Ville de Paris
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
143 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste relatif à la délocalisation envisagée des établissements publics C.F.C.E. et UBIFRANCE
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
21 - 2003, DPA 165 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une crèche de 60 berceaux, d'une halte-garderie de 20 places ainsi que des locaux administratifs pour le théâtre de la Colline au 19, rue Malte-Brun (20e) et des modalités de passation de 2 marchés de prestations intellectuelles correspondants.Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste concernant l'environnement de la crèche prévue rue Malte-Brun (20e)
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
99 - QOC 2003-400 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement de la Z.A.C. "Porte d'Aubervilliers" (19e)
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
58 - II - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2003-356 Question de Mme Véronique DUBARRY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police au sujet de l'interpellation de militants oeuvrant pour la réduction des conduites à risques devant le lycée Rabelais (18e), au motif d'incitation à la débauche
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
121 - QOC 2003-422 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les dispositions envisagées dans le cadre des travaux devant être réalisés par la R.A.T.P. aux stations de métro Reuilly-Diderot et Dugommier (12e)
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 2003-381 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les troubles causés par la prostitution boulevard Bessières (17e) et dans les rues adjacentes
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
85 - QOC 2003-386 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'ouverture d'une crèche au 127, rue Brancion (15e)
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
130 - QOC 2003-431 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des dispositions prises par la Ville pour accueillir les enfants des écoles maternelles et primaires durant les grèves
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
67 - QOC 2003-366 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris au sujet du programme parisien de création de pistes cyclables pour 2003 et de l'utilisation des pistes cyclables existantes
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
148 - 2003, DVD 219 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions pour la mise à disposition d'emplacements de stationnement pour autocars dans les parcs "Carrousel-Louvre", "Georges-Pompidou" et "Saint-Emilion" dans le cadre de la création d'un forfait de stationnement pour autocars. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de concession du parc de stationnement "Parc de Bercy" dans le cadre de la création d'un forfait de stationnement pour autocars
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
102 - QOC 2003-404 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris sur la situation de l'association "Inter 7" sise 16 bis, avenue de La Motte-Picquet (7e)
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
119 - QOC 2003-439 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le développement de la tuberculose dans la Capitale
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
45 - 2003, DAC 126 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Essaïon de Paris" située 41, rue du Temple (4e). - Montant : 50.000 euros
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
18 - 2003, ASES 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les associations gestionnaires des crèches collectives et d'un jardin maternel du 14e arrondissement pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2003, audits établissements. - Montant total : 507.361 euros
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
145 - 2003, DVD 37 - Réalisation de la passerelle "Bercy-Tolbiac" (12e et 13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la passerelle reliant la "terrasse au bord de l'eau" du parc de Bercy au quai François-Mauriac (12e et 13e)
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
126 - QOC 2003-427 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET, M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur l'enquête menée auprès des cadres de la Ville à l'automne dernier
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
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