Débat-Délibs

136 - QOC 2003-355 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant l'affectation d'agents locaux de médiation sociale dans le 15e arrondissement

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

53 - QOC 2003-436 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant la situation des habitants de la résidence sise 85, rue de l'Ourcq (19e), propriété de la R.I.V.P

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

106 - QOC 2003-408 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au devenir du "Mur de la Paix" situé sur le Champ-de-Mars (7e).QOC 2003-412 Question de M. Michel DUMONT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur ses intentions au sujet du "Mur de la Paix", implanté sur le Champ-de-Mars (7e)

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

54 - QOC 2003-437 Question de Mmes Nicole AZZARO, Corine BARLIS et M. Jacques BRAVO à M. le Préfet de police au sujet du relogement du centre de réception des étrangers au 6, rue du Delta (9e)

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

78 - QOC 2003-379 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la proposition de création de "Taxis-bus "dans Paris

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

55 - QOC 2003-440 Question de Mme Annick LEPETIT à M. le Maire de Paris sur la possibilité d'ouvrir la crèche de l'hôpital Bichat aux enfants du 18e arrondissement, ainsi que les structures d'accueil de la Petite enfance de l'A.P.-H.P. aux petits Parisiens

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

48 - Vœu n° 18 déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à l'Ecole de musique polynotes, dans le 11e arrondissement

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

56 - QOC 2003-441 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la création de bancs ou sièges au profit des personnes âgées et handicapées

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

105 - QOC 2003-407 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet de l'application de la nouvelle loi visant à réprimer le racolage passif dans le secteur de la rue Saint-Denis (2e)

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

92 - QOC 2003-393 Question de MM. Philippe GOUJON et René LE GOFF à M. le Maire de Paris relative à la sécurité dans le cadre des opérations de piétonisation des rives du canal Saint-Martin (10e)

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

75 - QOC 2003-376 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des intentions de la Municipalité afin de valoriser l'avenue des Champs-Elysées (8e)

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

79 - QOC 2003-380 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant les nuisances nocturnes engendrées par des établissements situés rue Guy-Môquet et rue Sauffroy (17e)

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

19 - 2003, ASES 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les associations gestionnaires des crèches collectives du 17e arrondissement relative à l'attribution d'une subvention, au titre de 2003. - Montant total : 150.280 euros

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

137 - Suspension et reprise de la séance

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

47 - 2003, DAC 265 - Organisation d'une manifestation à vocation festive et culturelle, dénommée "Paris plage" du 20 juillet au 17 août 2003

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

26 - Dépôt de questions d'actualité

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

22 - 2003, DASCO 122 - Subvention au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris pour la mise en place d'une cellule d'accueil des étudiants étrangers. - Montant : 70.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

93 - QOC 2003-394 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'utilisation de la messagerie électronique par les élus et la modernisation de l'outil informatique de la Ville

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

150 - Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les élus du groupe "Les Verts" visant à inciter les conducteurs à couper le moteur de leur véhicule lorsque celui-ci ne circule pas

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

177 résultats

136 - QOC 2003-355 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant l'affectation d'agents locaux de médiation sociale dans le 15e arrondissement

54 - QOC 2003-437 Question de Mmes Nicole AZZARO, Corine BARLIS et M. Jacques BRAVO à M. le Préfet de police au sujet du relogement du centre de réception des étrangers au 6, rue du Delta (9e)

78 - QOC 2003-379 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la proposition de création de "Taxis-bus "dans Paris

55 - QOC 2003-440 Question de Mme Annick LEPETIT à M. le Maire de Paris sur la possibilité d'ouvrir la crèche de l'hôpital Bichat aux enfants du 18e arrondissement, ainsi que les structures d'accueil de la Petite enfance de l'A.P.-H.P. aux petits Parisiens

48 - Vœu n° 18 déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à l'Ecole de musique polynotes, dans le 11e arrondissement

56 - QOC 2003-441 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la création de bancs ou sièges au profit des personnes âgées et handicapées

105 - QOC 2003-407 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet de l'application de la nouvelle loi visant à réprimer le racolage passif dans le secteur de la rue Saint-Denis (2e)

92 - QOC 2003-393 Question de MM. Philippe GOUJON et René LE GOFF à M. le Maire de Paris relative à la sécurité dans le cadre des opérations de piétonisation des rives du canal Saint-Martin (10e)

75 - QOC 2003-376 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des intentions de la Municipalité afin de valoriser l'avenue des Champs-Elysées (8e)

79 - QOC 2003-380 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant les nuisances nocturnes engendrées par des établissements situés rue Guy-Môquet et rue Sauffroy (17e)

19 - 2003, ASES 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les associations gestionnaires des crèches collectives du 17e arrondissement relative à l'attribution d'une subvention, au titre de 2003. - Montant total : 150.280 euros

137 - Suspension et reprise de la séance

1 - Ouverture de la séance

47 - 2003, DAC 265 - Organisation d'une manifestation à vocation festive et culturelle, dénommée "Paris plage" du 20 juillet au 17 août 2003

26 - Dépôt de questions d'actualité

22 - 2003, DASCO 122 - Subvention au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris pour la mise en place d'une cellule d'accueil des étudiants étrangers. - Montant : 70.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante

93 - QOC 2003-394 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'utilisation de la messagerie électronique par les élus et la modernisation de l'outil informatique de la Ville

150 - Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les élus du groupe "Les Verts" visant à inciter les conducteurs à couper le moteur de leur véhicule lorsque celui-ci ne circule pas

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