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2003 (54)
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Conseil général (54)
Document
Débat (20)
Déliberation (34)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement au lycée-collège Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2003
Déliberation
2003 DASCO 25
Conseil général
G - Approbation du contrat de transaction visant à indemniser la S.A.R.L. d'architecture Chomette & Lupi, en raison des préjudices subis par elle lors de l'opération d'amélioration des conditions d'hygiène et de sécurité au lycée-collège Janson-de-Sailly (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le protocole d'accord correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2003
Déliberation
2003 DPA 65
Conseil général
G - PDI. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'Association Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales 15 bis, rue Jules Romain (19ème) relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2003
Déliberation
2003 ASES 127-3°
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux d'extension du service de restauration du Collège départemental Mozart, 7, rue Jomard (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de permis de construire afférents. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2003
Déliberation
2003 DPA 69
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.525 euros à "l'Association des Veuves et des Veufs Civils de Paris" 28, place Saint Georges (9e) au titre de 2002. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
MAI 2003
Déliberation
2003 ASES 81
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du pôle scientifique au lycée de l'ensemble immobilier Turgot situé 69, rue Turbigo (3e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2003
Déliberation
2003 DPA 79
Conseil général
G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration de la crèche du Centre maternel Michelet 237-239, rue de Tolbiac (13e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer le marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MAI 2003
Déliberation
2003 DPA 74
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des éléments verriers de la porte monumentale du bâtiment administratif, 94/96 quai de la Rapée (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer le marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
MAI 2003
Déliberation
2003 DPA 73
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros à l'association "Alzheimer Formation" (14e) pour le financement de son projet de formation des aides à domicile intervenant auprès des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
MAI 2003
Déliberation
2003 ASES 4
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l'Association pour la Transmission Interculturelle et l'Intégration des Familles afin de lui permettre d'expérimenter une méthode de soutien à l'intégration des familles dans le quartier de la Chapelle. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2003
Déliberation
2003 ASES 97
Conseil général
G - P.D.I. Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention relative à la prise en charge globale des allocataires du Revenu Minimum d'Insertion entre le Département de Paris et l'Association "Institut de Développement et d'Enseignement du Français Langue Etrangère". Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
MAI 2003
Déliberation
2003 ASES 114-2°
Conseil général
G - PDI. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'Association "La Corde Raide" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2003
Déliberation
2003 ASES 127-1°
Conseil général
G - Voeu concernant la décentralisation des personnels de l'Education nationale.
MAI 2003
Déliberation
2003 V 3
Conseil général
G - Choix du mode de vote par nature pour le budget du Département de Paris en nomenclature M 52. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2003
Déliberation
2003 DFAE 4
Conseil général
4 - 2003, DFAE 4 G - Choix du mode de vote par nature pour le budget du Département de Paris en nomenclature M52
MAI 2003
Débat
Conseil général
19 - Liste des membres présents
MAI 2003
Débat
Conseil général
17 - Clôture de la séance
MAI 2003
Débat
Conseil général
14 - Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste concernant la décentralisation de personnels de l'Education nationale
MAI 2003
Débat
Conseil général
13 - Vœu présenté par Mme Corine BARLIS relatif à l'abondement de l'Etat et du Département de Paris au Fonds de solidarité logement à hauteur de 2 millions d'euros chacun en 2003
MAI 2003
Débat
Conseil général
10 - 2003, ASES 114 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 conventions relatives à la prise en charge globale des allocataires du R.M.I. avec l'"Institut de développement et d'enseignement du français langue étrangère" et l'"Insertion Association de solidarité des Africains de France"
MAI 2003
Débat
Conseil général
1
2
3