54 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2003
Déliberation
2003 DASCO 24
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine du Collège départemental Edmond Michelet sis au 70, rue de l'Ourcq (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2003
Déliberation
2003 DPA 87
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'investissement de 200.000 euros à l'association "Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur de Paris" pour la création et l'aménagement d'un centre de distribution de repas chauds situé dans la Zone d'aménagement concerté (ZAC) Paris Rive-Gauche rue Jean Antoine de Baif (13e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

MAI 2003
Déliberation
2003 ASES 86
Conseil général

G - Attribution d'une subvention à l'association "Groupe d'Etudes Spécialisé Thérapies et Surdités" (G.E.S.T.E.S) située 8, rue Michel Peter (13e) pour le financement de la création d'un site Internet. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

MAI 2003
Déliberation
2003 ASES 3
Conseil général

e des membres présents

MAI 2003
Déliberation
2003 DRH 12
Conseil général

G - PDI. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention entre le Département de Paris et l'association " La Corde Raide" relative à l'accompagnement psychologique d'allocataires parisiens du RMI et aux actions d'information sur les problèmes liés à la toxicomanie. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2003
Déliberation
2003 ASES 127-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 aux marchés à bons de commandes n° 02/42540 et n° 02/42541 relatifs aux travaux d'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante dans les bâtiments départementaux. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MAI 2003
Déliberation
2003 DPA 84
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'installation d'un bâtiment préfabriqué de 7 salles dans la cour du lycée-collège Gabriel-Faure, 81, avenue de Choisy (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2003
Déliberation
2003 DPA 72
Conseil général

G - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 2 lots séparés, pour la fourniture sur catalogue et la livraison de produits d'entretien, d'articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique, destinés à l'entretien de divers bâtiments du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2003
Déliberation
2003 DMG 3
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l'ensemble immobilier Turgot situé 69, rue de Turbigo (3e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2003
Déliberation
2003 DPA 86
Conseil général

G - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation 10, avenue du Noyer Lambert à Massy (Essonne) pour le fonctionnement d'un pôle d'accueil et d'insertion à destination d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

MAI 2003
Déliberation
2003 ASES 119
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 00/42-498 signé avec le groupement SCGE et STTE relatif aux travaux d'amélioration des conditions de sécurité et restructuration au lycée-collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2003
Déliberation
2003 DPA 66
Conseil général

G - P.D.I. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention relative à la prise en charge globale des allocataires du Revenu Minimum d'Insertion entre le Département de Paris et l'Association "Insertion Association de solidarité des africains de France". Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

MAI 2003
Déliberation
2003 ASES 114
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.811 euros à l'association "SOS Suicide Phénix Paris" sise 36, rue de Gergovie (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2003
Déliberation
2003 ASES 52
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire un avenant à la convention du 30/04/2002 avec l'association Institut Régional de Travail Social (IRTS), pour l'admission d'agents de la Commune ou du Département de Paris en scolarité d'assistant de service social. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2003
Déliberation
2003 DRH 12
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MAI 2003
Déliberation
2003 R. 7
Conseil général

G - Attribution de participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2003. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2003
Déliberation
2003 DASCO 22
Conseil général

G - Programme Ville Vie Vacances 2003 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec 99 associations en vue de l'attribution de participations financières pour un montant global de 310.000 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

MAI 2003
Déliberation
2003 ASES 129
Conseil général

G - Voeu relatif au Fonds de solidarité logement.

MAI 2003
Déliberation
2003 V 2
Conseil général

G - Approbation de nouvelles conventions avec des partenaires associatifs des Maisons du Développement Economique et de l'Emploi. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2003
Déliberation
2003 DAEE 2
Conseil général