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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'outillage courant pour les Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPE 40
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de consentir le dépôt par la société d'H.L.M. "L'Habitation confortable" de la demande de permis de construire, en vue de la réalisation d'environ 13 logements sociaux de type PLUS sur la parcelle sise 31, rue de la Cour-des-Noues (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DLH 96
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour l'enlèvement des feuilles mortes en saison automnale. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPE 3
Conseil municipal
Vœu relatif à la solidarité avec les salariés de Marks et Spencer.
MAI 2001
Déliberation
2001 V. 13
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "SEG" pour le traitement de l'aspect des mobiliers urbains métalliques (lavage et peinture) de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DVD 68
Conseil municipal
Subvention à l'Association des amis de Stendhal (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DAC 97
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 90
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 55
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 51
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DVD 47
Conseil municipal
Approbation du principe de l'exploitation, de la maintenance de 20 centres thermiques d'établissements municipaux (lot n° 1) et du dépannage, hors saison de chauffe, des installations de génie climatique de 29 équipements municipaux (lot n° 2). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPA 49
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'équipements en fonte destinés aux ouvrages d'assainissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPE 19
Conseil municipal
Approbation du principe du ravalement des porches de l'Hôtel-de-Ville, côté place de l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPA 15
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de reconnaissance de sols pour l'année 2002. - Approbation des modalités du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DVD 57
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les associations chargées d'ateliers bleus, culturels et scientifiques, une convention-type et ses annexes, des avenants-types et leurs annexes. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DASCO 42
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert pour le lot n° 1 du marché de travaux sur les ouvrages et terrains gérés par la section des canaux de la Ville de Paris du 1er janvier au 31 décembre 2001. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DVD 65-1°
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 66
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 83
Conseil municipal
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