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2001 (178)
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Conseil municipal (178)
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Déliberation (178)
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Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 85
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 54
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la caserne Masséna située 3, rue Darmesteter (13e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Préfecture de police et l'Agence foncière et technique de la région parisienne. - Individualisation d'une autorisation de programme de 3.963.674,45 euros (soit 26.000.000 F T.T.C.) pour financer une partie de la tranche ferme soit, les missions du mandataire, les missions du maître d'œuvre, les études complémentaires (géomètre, sondages, tirages, publicité) et les assurances, à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police pour 2001. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ladite convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 PP 16
Conseil municipal
DPA 109 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école maternelle de 8 classes, 15, rue d'Eupatoria (20e). - Désignation du maître d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre et de déposer les demandes d'autorisation de construire et de démolir correspondantes. M. Éric FERRAND, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DAUC 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Laboratoire de mécanique des Roches de l'Ecole polytechnique un protocole relatif aux études à effectuer par cet organisme dans la carrière souterraine dite de "La Brasserie". M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DVD 75-3°
Conseil municipal
Subventions en faveur des populations sinistrées du Département de la Somme. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 SGCP 6
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 78
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 81
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 57
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 89
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 58
Conseil municipal
Secteur d'aménagement "passage Goix" (19e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet : la modification des dispositions relatives à l'implantation, la hauteur et l'aspect des constructions et aux espaces libres ; l'inscription d'emplacements réservés pour la voirie et l'action sociale. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DAUC 64
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de 3 appareils de laboratoire pour le Centre de recherche et des contrôle des Eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.) (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPE 39
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à quatre propriétaires occupants de logements situés 20-24, rue de Belleville et 78, rue Julien-Lacroix (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DLH 58
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de M. MARCHO, révoqué à compter du 1er mars 2000 et réintégré dans ses fonctions après avis du Conseil supérieur des administrations parisiennes. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DRH 14
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de pièces métalliques pour les services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPE 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 8 avenants de prorogation de trois mois de la durée des marchés à bons de commande de prestations d'impression pour les services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DLTI 19
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes du service de restauration du groupe scolaire, 5 à 7, rue Lacordaire (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPA 48
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 63
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 87
Conseil municipal
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