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2001 (178)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Bibliothèque publique d'information - Centre Pompidou (4e) une convention de dépôt d'ouvrages en faveur de diverses bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DAC 94
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 95
Conseil municipal
e des membres présents
MAI 2001
Déliberation
2001 SGCP 6
Conseil municipal
Approbation du principe de la pose d'un parquet au gymnase du centre sportif Didot (14e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 JS 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de M. LANGLOIS, en raison de l'annulation par le jugement du 6 janvier 2000 du Tribunal administratif de Paris de l'arrêté du Maire de Paris mettant à la retraite d'office l'intéressé à compter du 31 décembre 1996. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DRH 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de prolongation de 5 mois de la durée des marchés nos 98/050 38, 98/050 39 et 98/050 40 relatifs au nettoyage des locaux dans divers bâtiments relevant de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DLTI 14
Conseil municipal
Avis favorable à la demande de transfert de siège social formulée par la Congrégation dite "Province française des Prêtres du Sacré-Cœur". M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DVLR 42
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert pour le marché de travaux de maçonnerie et de consolidation des ouvrages du canal Saint Martin. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DVD 65-2°
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 79
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 65
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 60
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de démolition et reconstruction des plafonds du groupe scolaire, 57-59 bis, rue de Romainville (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPA 116
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 120.587,17 euros (791.000 F) pour financer le remplacement des canalisations de distribution d'eau alimentant le 5e étage de l'hôtel préfectoral, 7-9, boulevard du Palais (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 PP 36
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie d'Arlequin (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DAC 99
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 56
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise en place d'un revêtement synthétique sur la piste et d'un pare ballon au stade Hébert, 10, boulevard Murat (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 JS 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DLH 113
Conseil municipal
Approbation du principe et de la restructuration des vestiaires de la piscine Reuilly (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 JS 20
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de l'aménagement du quai de la Marne, entre la rue des Ardennes et le quai de Metz (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DVD 72
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le doublement du siphon Richard Lenoir (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPE 5
Conseil municipal
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