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Déliberation (178)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction portant prise en charge du transfert de la sépulture de l'enfant Jacques Charpentier. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DLTI 25
Conseil municipal
Subvention à l'association les "Amis de l'entraide d'Auteuil" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DVLR 22
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 50
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 92
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de ravalement du réfectoire et de mise en place de stores dans les classes de l'école maternelle, 6, rue Littré (6e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPA 14
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la vérification et la maintenance des installations de détection et d'alarmes incendie, d'alarme anti-intrusion, de détection de gaz dans les locaux des Services techniques de la Propreté de Paris (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPE 2
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de M. ALINE, révoqué à compter du 12 février 2000 et réintégré dans ses fonctions après avis du Conseil supérieur des administrations parisiennes. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DRH 15
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 84
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 74
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 76
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 53
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 96
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur la sécurité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPP 1
Conseil municipal
Secteur du Parc de Passy (16e). - Aménagements de voirie avenues René-Boylesve, Marcel-Proust et voie E/16. - Compte-rendu de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique. - Acceptation de l'offre de concours faite par le constructeur de l'opération. - Levée des réserves émises par le commissaire-enquêteur. - Avis favorable à la poursuite de l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DAUC 90
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation d'une couverture, de la mise en conformité des façades et de l'amélioration intérieure du centre sportif La Lancette (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 JS 7
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de consolidation de la structure au lycée d'enseignement commercial Théophile-Gautier, 6 bis, place des Vosges (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPA 78
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la pose de câbles pour la constitution du réseau des télécommunications de la Section de l'Assainissement de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPE 18
Conseil municipal
Prêts sociaux destinés aux personnels des administrations parisiennes. - Révision du cahier des charges annexé à la convention générale du 23 novembre 1981. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DRH 11
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de signaux lumineux de circulation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DVD 97
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "Manager" pour la réalisation et la gestion de l'éclairage public des espaces situés en dehors de l'ancienne voirie du pont des Cinq-Martyrs du lycée Buffon (15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DVD 45
Conseil municipal
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