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2001 (178)
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Conseil municipal (178)
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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 97
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 64
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 93
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 61
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 68
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 59
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de mise aux normes des installations électriques et du local gaz au groupe scolaire, 39, rue de l'Aqueduc (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPA 22
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le recensement, la visite et le diagnostic de branchements particuliers du réseau d'assainissement parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPE 26
Conseil municipal
Approbation du principe du désamiantage du centre sportif Émile-Anthoine (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 JS 69
Conseil municipal
Approbation du principe du ravalement des façades donnant sur la rue de Lobau et la rue de Rivoli de l'annexe Napoléon de l'Hôtel-de-Ville située 4, rue de Lobau (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPA 28
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de consolidation de sols pour l'année 2002. - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DVD 58
Conseil municipal
Subvention à l'association "Canal-Jeunes" (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 JS 40
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 82
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2001
Déliberation
2001 R. 86
Conseil municipal
Avis de la Chambre régionale des comptes Ile-de-France sur les contentieux "COGEP" et "Fougerolle". M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DFAE 62
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). - Approbation de la convention de mandat de la maîtrise d'ouvrage entre la préfecture de police et l'agence foncière et technique de la région parisienne. - Individualisation d'une autorisation de programme de 704.314,46 euros (soit 4.620.000 F T.T.C.) pour financer les missions du mandataire, les missions du maître d'œuvre, les études complémentaires, (géomètre, sondages, tirages, publicités) et les assurances, à la section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police, exercice 2001. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ladite convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 PP 15
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en 9 lots techniques pour la fourniture et la livraison de matériels pédagogiques et d'éducation physique et sportive, de mobilier de plein air et de tentes destinés aux différents centres de loisirs d'été de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DASCO 62
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 22, rue de l'Ave-Maria (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPA 67
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades à la crèche collective, 15, rue Bardinet (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DPA 92
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de supports fonctionnels de signalisation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2001
Déliberation
2001 DVD 96
Conseil municipal
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