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Service techniques des TAM - Compte de gestion 2020 du budget annexe.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DILT 6-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Mercredi 2 juin 2021 - Après-midi

JUIN 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 2 juin 2021 - Après-midi
Conseil municipal

Liste des membres présents - Mercredi 2 juin 2021 - Matin

JUIN 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 2 juin 2021 - Matin
Conseil municipal

relatif à la situation des droits humains en Colombie.

JUIN 2021
Déliberation
V .208
Conseil municipal

Avenants 2021 aux conventions 2017-2022 signées avec l’État et l’Agence nationale de l’habitat, en matière d’aide au logement et d’habitat.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DLH 109-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Aux Captifs, la Libération (6e).

JUIN 2021
Déliberation
2021 DASES 94-1
Conseil municipal

relatif à la sécurité et à la tranquillité publique du quartier Épinettes-Bessières.

JUIN 2021
Déliberation
V .188
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l’association Migrations Santé France (93 Montreuil).

JUIN 2021
Déliberation
2021 DASES 75-1
Conseil municipal

relatif à la synthèse annuelle de la vie associative.

JUIN 2021
Déliberation
V .213
Conseil municipal

relatif à la lutte contre les trafics de stupéfiants.

JUIN 2021
Déliberation
V .189
Conseil municipal

Travaux du Grand Paris Express - Impact foncier sur les emprises Paris (13e) et en Ile-de-France - Constitution de servitudes et cession de volumes en tréfonds.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DU 11-1
Conseil municipal

Convention de financement IDF Mobilités pour la prise en charge de la gratuité du tarif usagers PAM 75 dans le cadre de la vaccination COVID 19.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DVD 52-1
Conseil municipal

Ecole provisoire Franc-Nohain – Place du Docteur Yersin (13e) – Construction d’une école élémentaire de 10 classes

JUIN 2021
Déliberation
2021 DCPA 10-1
Conseil municipal

Budget Participatif – Subvention d’investissement (11.000 euros) et convention en faveur d’une initiative zéro déchet menée par MyGreenGo et Ecotable dans le 10e arrondissement

JUIN 2021
Déliberation
2021 DAE 131-1
Conseil municipal

Création d’un service de police municipale à Paris et approbation des projets de décrets créant trois corps de police municipale de Paris et portant échelonnement indiciaire de ces

JUIN 2021
Déliberation
2021 DRH 32-1
Conseil municipal

Adhésion (6.100 euros) à deux associations œuvrant dans le domaine de la biodiversité.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DEVE 37-1
Conseil municipal

Subvention en nature consistant en 1000 bouteilles de vin issues des vignes du Parc Georges Brassens (15e) et convention avec l’association « Le Club Vaugirard ».

JUIN 2021
Déliberation
2021 DEVE 25-1
Conseil municipal

Travaux de réhabilitation du collecteur Marceau à Levallois-Perret - Avenant n° 1 à la convention avec le SIAAP relative aux modalités de financement.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DPE 20-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l'association Landestini pour son projet de partenariat avec la Coupe de France du Potager.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DEVE 52-1
Conseil municipal

Garantie des prêts PAM et Eco-prêt par la Ville pour la réalisation 1bis, rue Damiens à Boulogne-Billancourt d'un programme de rénovation d’une résidence pour personnes âgées par CDC Habitat Social.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DLH 94-1
Conseil municipal