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Signature du Contrat Eau, Trame verte & bleue, Climat 2020-2024 des Plaines et coteaux de la Seine centrale urbaine.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DPE 19-1
Conseil municipal

Dispositions relatives à la création de l’emploi de médecin-inspecteur, directeur de l’institut médico-légal de la préfecture de police

JUIN 2021
Déliberation
2021 PP 44-1
Conseil municipal

Signature de Bail auprès de la Région Île-de-France de terres agricoles sur la Plaine de Montjean à Rungis (94) et de convention de mise à disposition des eaux de ruissellements.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DU 67-1
Conseil municipal

Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat

JUIN 2021
Déliberation
2021 DLH 79-4
Conseil municipal

Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat

JUIN 2021
Déliberation
2021 DLH 79-9
Conseil municipal

Modification contrat n°4 marché travaux pour la construction d'une base instruction pour la BSPP- 1, av Guy Môquet 94460-VALENTON- (Lot1)

JUIN 2021
Déliberation
2021 PP 42-1
Conseil municipal

Opération d’aménagement Ordener Poissonniers (18e) – Signature du protocole foncier avec EFA, des conventions de Projet Urbain Partenarial et de Transferts des Équipements Propres.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DU 72-1
Conseil municipal

Opération d’aménagement Ordener Poissonniers (18e) – Signature du protocole foncier avec EFA, des conventions de Projet Urbain Partenarial et de Transferts des Équipements Propres.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DU 72-3
Conseil municipal

Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur des œuvres artistiques réalisées par Madame Tina Gardinier

JUIN 2021
Déliberation
2021 DAJ 7-1
Conseil municipal

Signature d’un arrêté portant règlement du Carré aux Artistes de la place du Tertre (18e)

JUIN 2021
Déliberation
2021 DAE 57-1
Conseil municipal

Vente à l’OFS d’un immeuble 77 rue Rébeval (19e) en vue de réaliser des logements en bail réel solidaire.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DU 52-1
Conseil municipal

Modification des garanties d'emprunts accordées pour le financement de 4 programmes de création de logements sociaux demandée par ICF Habitat La Sablière

JUIN 2021
Déliberation
2021 DLH 57-5
Conseil municipal

Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat

JUIN 2021
Déliberation
2021 DLH 79-1
Conseil municipal

Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat

JUIN 2021
Déliberation
2021 DLH 79-10
Conseil municipal

Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat

JUIN 2021
Déliberation
2021 DLH 79-8
Conseil municipal

Modification des garanties d'emprunts accordées pour le financement de 4 programmes de création de logements sociaux demandée par ICF Habitat La Sablière

JUIN 2021
Déliberation
2021 DLH 57-4
Conseil municipal

Opération d’aménagement Ordener Poissonniers (18e) – Signature du protocole foncier avec EFA, des conventions de Projet Urbain Partenarial et de Transferts des Équipements Propres.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DU 72-2
Conseil municipal

Conventions relatives à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination et de mise à disposition de locaux au profit de la BSPP

JUIN 2021
Déliberation
2021 PP 51-1
Conseil municipal

Convention de co-production - Hacking 2021

JUIN 2021
Déliberation
2021 DAE 141-1
Conseil municipal

Collèges publics dotés d’un service de restauration autonome - Bilan d’utilisation des dotations 2020 (97 142,90 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d’Hébergement

JUIN 2021
Déliberation
2021 DASCO 30-1
Conseil municipal