431 résultats
Pieds d'immeubles commerciaux de programmes de logements sociaux d'Elogie-Siemp : garantie à hauteur de 50% d’un emprunt de 6 388 618 €
Déliberation
2021 DAE 127-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (7ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (1 127 719 €) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Déliberation
2021 DASCO 39-1
Conseil municipal
États spéciaux d’arrondissement - Budget supplémentaire 2021 - Modification du montant des dotations.
Déliberation
2021 DFA 13-1
Conseil municipal
Avenant à la convention du 28 mars 2017 signée entre la Ville de Paris et la Cour des comptes dans le cadre de l'expérimentation à la certification des comptes.
Déliberation
2021 DFA 14-1
Conseil municipal
Modification à compter du 1er janvier 2023 des tarifs relatifs aux droits de place sur le marché couvert des Enfants Rouges (Paris Centre)
Déliberation
2021 DAE 116-1
Conseil municipal
Avenant à la convention avec l’association Expérimentation Territoriale contre le Chômage de Longue Durée (10e) et adhésion (500 euros) à l’association Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée (7e)
Déliberation
2021 DAE 129-1
Conseil municipal
Convention de coopération avec l' OFAJ pour la réalisation d'un chantier participatif dans le cadre de l'Académie du Climat
Déliberation
2021 DASCO 88-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement (150.000 euros) et conventions avec 17 organismes dans le cadre du soutien à la diffusion de la culture scientifique
Déliberation
2021 DAE 67-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement (1.076.000 euros), avenants à convention et convention avec cinq structures de création et de diffusion de la danse
Déliberation
2021 DAC 10-1
Conseil municipal
Subventions (11900 euros) à trois associations sportives (dont une convention pluriannuelle d'objectifs) (6e)
Déliberation
2021 DJS 6-1
Conseil municipal
Subvention (58.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre Écarlate-Atelier du Plateau (19ème)
Déliberation
2021 DAC 31-1
Conseil municipal
Subventions exceptionnelles sur projet (9.000 euros) aux associations Parcours Saint-Germain (6e) et Médiations culturelles & Expérimentations sociales (19e).
Déliberation
2021 DAC 202-1
Conseil municipal
Modification de la dénomination de la Halle aux Chevaux - René Froment 15e - Avenant à la CODP du marché du livre
Déliberation
2021 DAE 110-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et la convention triennale avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis
Déliberation
2021 DAC 356-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) à l’association Kolnoah
Déliberation
2021 DAC 560-1
Conseil municipal
Subvention (42.000 euros) et convention avec l’association Jeunes Talents
Déliberation
2021 DAC 121-1
Conseil municipal
Subventions (458.600 euros) à 34 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives dont 14 conventions pluriannuelles d'objectifs.
Déliberation
2021 DJS 23-1
Conseil municipal
Subventions (84.400 euros) à onze associations sportives (dont deux conventions pluriannuelles d'objectifs) (9e)
Déliberation
2021 DJS 9-1
Conseil municipal
Plan de soutien aux acteurs économiques et culturels - Avenant au bail emphytéotique avec la Fondation « Mémorial de la Shoah » relatif à une exonération de redevance 2020
Déliberation
2021 DLH 29-1
Conseil municipal
Subvention (620.000 euros) et avenant à convention avec le Théâtre de la Bastille - SAS La Manufacture (11 e)
Déliberation
2021 DAC 33-1
Conseil municipal