431 résultats
Budget annexe de l’assainissement - Compte de gestion 2020.
Déliberation
2021 DPE 11-1
Conseil municipal
Compte de gestion 2020 des états spéciaux d'arrondissement.
Déliberation
2021 DFA 16-2
Conseil municipal
Budget annexe de l’eau - Compte administratif 2020.
Déliberation
2021 DPE 12-1
Conseil municipal
Mise en œuvre de la 11ème conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie de Paris - participations au titre de l'enveloppe "autres actions de prévention" (3.159.801 euros).
Déliberation
2021 DASES 84-1
Conseil municipal
Vœu relatif à l’accélération de la mise en œuvre du Plan de mobilisation coordonnée sur la problématique du Crack à Paris et à l’augmentation du nombre et de l’amplitude horaire de lieux intégrés d’accueil, de repos, de soin et de consommation supervisée pour les personnes consommatrices de crack.
Déliberation
V .198
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 1er juin 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 1er juin 2021 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Vendredi 4 juin 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Vendredi 4 juin 2021 - Matin
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 3 juin 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 3 juin 2021 - Matin
Conseil municipal
relatif au renforcement des amendes contre les incivilités.
Déliberation
V .187
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Groupe SOS Solidarités (11e)
Déliberation
2021 DASES 78-1
Conseil municipal
relatif à la fidélisation des futurs agents de la police municipale parisienne
Déliberation
V .186
Conseil municipal
Vœu relatif au centre de collecte pneumatique des déchets situé 21 boulevard de Douaumont dans le quartier Martin Luther King
Déliberation
V .172
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement permettant l’amélioration et le développement d’usages positifs sur l’espace public à 26 associations pour le financement de 26 projets dans les quartiers populaires
Déliberation
2021 DDCT 32-1
Conseil municipal
Subventions (34.300 euros) à 24 associations et signature de 4 avenants proposant des activités sportives dans les Quartiers Politique de la Ville.
Déliberation
2021 DJS 21-1
Conseil municipal
Servitude contractuelle avec Elogie-Siemp sur la parcelle 36 rue Albert Thomas (10e) pour la réalisation d'une opération d'isolation thermique par l'extérieur.
Déliberation
2021 DU 50-1
Conseil municipal
Aménagements des stations Véligo le long du Tramway T3 Ouest - Demandes de subventions auprès d’Ile-de France Mobilités.
Déliberation
2021 DVD 54-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 11, rue Frédéric Sauton (5e) à Paris Habitat OPH –avenant à bail emphytéotique
Déliberation
2021 DLH 99-1
Conseil municipal
Tramway T3 Ouest. Convention avec SNCF Voyageurs relative aux moyens de transport de substitution pendant la période de coupure Castor du RER C étendue à la Porte Dauphine.
Déliberation
2021 DVD 59-1
Conseil municipal
Mise à disposition précaire de sites d’entraînement pour la Brigade des Sapeurs-Pompiers de Paris dans le parc des Buttes Chaumont (19e). Convention avec la Préfecture de Police
Déliberation
2021 DEVE 47-1
Conseil municipal
Convention de coordination de commande pour la constitution et l'exploitation du SI de gestion des arrêtés de circulation et de stationnement entre la Ville et la PP.
Déliberation
2021 DSIN 3-1
Conseil municipal