431 résultats
Garantie des emprunts PHB finançant la réalisation d’opérations de logement social dans le diffus (4 PLA-I) par SNL-Prologues
Déliberation
2021 DLH 88-3
Conseil municipal
Vente à AXIMO de 16 lots de copropriété 24 rue La Bruyère (9e) et 151 rue de Picpus (12e) pour réaliser des logements locatifs sociaux.
Déliberation
2021 DU 64-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 4/6, rue Raymond Losserand (14e) à l’Habitation Confortable Avenant au bail emphytéotique.
Déliberation
2021 DLH 78-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement (20.000 euros) et convention avec l'association Mission Locale de Paris
Déliberation
2021 DAE 128-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur une œuvre artistique réalisée par Monsieur Frédéric Calmets
Déliberation
2021 DAJ 8-1
Conseil municipal
Garantie à première demande à hauteur de 80% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt obligataire de 4.300.000 euros souscrit par la SEMAPA le 13 avril 2021.
Déliberation
2021 DFA 34-1
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social par Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 90-6
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts d’un programme de rénovation demandée par Immobilière 3F.
Déliberation
2021 DLH 108-1
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social par Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 90-5
Conseil municipal
Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 79-3
Conseil municipal
Plan de soutien aux acteurs économiques et culturels - avenant au bail conclu avec la "Fédération Unie des Auberges de Jeunesse " relatif à une exonération de loyer 2020
Déliberation
2021 DLH 40-1
Conseil municipal
Fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels de sport et de pièces de rechange pour la BSPP
Déliberation
2021 PP 46-1
Conseil municipal
Subventions (24.000 euros) à trois associations pour leurs actions de sensibilisation à l'alimentation durable.
Déliberation
2021 DEVE 42-1
Conseil municipal
Conventions relatives à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination et de mise à disposition de locaux au profit de la BSPP
Déliberation
2021 PP 51-2
Conseil municipal
Subventions (251.500 euros), 4 CPO, 1 avenant à CPO et 12 conventions annuelles d’objectifs avec 47 associations de jeunesse au titre de l'insertion socioprofessionnelle et de l'emploi.
Déliberation
2021 DJS 71-1
Conseil municipal
Subventions (386.000 euros) à 32 associations, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.
Déliberation
2021 DDCT 19-1
Conseil municipal
Caserne de Reuilly (12e) - locaux commerciaux de Paris Habitat : garantie à hauteur de 50% d'un emprunt de 9 766 000 euros
Déliberation
2021 DAE 126-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (20ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (8.200.467 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Déliberation
2021 DASCO 48-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (18ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (9.266.477 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Déliberation
2021 DASCO 46-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (14ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (5.374.423 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Déliberation
2021 DASCO 43-1
Conseil municipal