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Subvention (5.000 euros) à l’association Argos 2001 (20e)

JUIN 2021
Déliberation
2021 DASES 47-1
Conseil municipal

Autorisation à la Maire de Paris de demander une subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile de France pour le reconditionnement de mobilier archéologique

JUIN 2021
Déliberation
2021 DAC 698-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Le Lieu Mains d’œuvres

JUIN 2021
Déliberation
2021 DAC 14-1
Conseil municipal

Subventions (990.000 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec les associations gestionnaires de Foyers de Jeunes Travailleurs et l'URHAJ.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DJS 91-1
Conseil municipal

Vœu relatif à la réforme du règlement des étalages et terrasses

JUIN 2021
Déliberation
V .173
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d'une commission pour l'accessibilité au niveau du 14e.

JUIN 2021
Déliberation
V .192
Conseil municipal

Fixation de nouvelles dispositions tarifaires consécutives à la suspension des activités des Ateliers Beaux-Arts de Paris en raison de la crise sanitaire pour l’année 2020-21

JUIN 2021
Déliberation
2021 DAC 708-3
Conseil municipal

Vœu relatif à l’accès au Fonds de Solidarité de Logement et aux droits des locataires.

JUIN 2021
Déliberation
V .190
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des personnes LGBTQI+ au Brésil.

JUIN 2021
Déliberation
V .195
Conseil municipal

Vœu relatif à l’interdiction des distributions alimentaires dans les 10e et 19e arrondissement.

JUIN 2021
Déliberation
V .191
Conseil municipal

vœu relatif au stationnement des personnes en situation de handicap

JUIN 2021
Déliberation
V .193
Conseil municipal

Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l’association Centre des Cultures d’Afrique relative à l’organisation du MOCA - Forum des Cultures d’Afrique et des diasporas en France.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DGRI 7-2
Conseil municipal

Dénomination place Juliette Gréco (6e).

JUIN 2021
Déliberation
2021 DU 62-1
Conseil municipal

Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB). Recrutement d’un.e directeur.rice. Liste des candidat.e.s présélectionné.e.s

JUIN 2021
Déliberation
2021 DAC 696-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DVD 56-1
Conseil municipal

Indemnisations amiables en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DEVE 29-1
Conseil municipal

Garantie à première demande à hauteur de 80% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt obligataire de 5.000.000 euros souscrit par la SEMAPA le 12 avril 2021.

JUIN 2021
Déliberation
2021 DFA 33-1
Conseil municipal

Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social par Paris Habitat

JUIN 2021
Déliberation
2021 DLH 90-1
Conseil municipal

Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat

JUIN 2021
Déliberation
2021 DLH 79-7
Conseil municipal

Garantie des emprunts PHB finançant la réalisation d’opérations de logement social dans le diffus (4 PLA-I) par SNL-Prologues

JUIN 2021
Déliberation
2021 DLH 88-4
Conseil municipal