431 résultats
Budget annexe de l’assainissement - Compte administratif 2020.
Déliberation
2021 DPE 10-1
Conseil municipal
Budget annexe de l’eau - Compte de gestion 2020.
Déliberation
2021 DPE 13-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 1er juin 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 1er juin 2021 - Matin
Conseil municipal
relatif au nouveau formulaire de demande de logement social.
Déliberation
V .200
Conseil municipal
Rénovation de structures de protection maternelle et infantile 62/66, rue du Surmelin (20e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/CASVP
Déliberation
2021 DFPE 185-1
Conseil municipal
relatif au prolongement de la trêve hivernale.
Déliberation
V .202
Conseil municipal
relatif au recensement des éléments de mobilier urbain et au choix des modèles installés.
Déliberation
V .171
Conseil municipal
Subvention (100 000 euros) et convention avec l'association Comité de Paris de la ligue contre le cancer (13e)
Déliberation
2021 DASES 69-1
Conseil municipal
Subvention (55.000 euros) et avenant n°1 à la CPOM avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (11e).
Déliberation
2021 DASES 67-1
Conseil municipal
Subventions (33 500 euros) à 1 association (FASTI) pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration
Déliberation
2021 DDCT 18-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à l'association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si, Bobigny (93).
Déliberation
2021 DASES 91-1
Conseil municipal
vœu relatif aux expositions sur la voie publique.
Déliberation
V .182
Conseil municipal
Vœu relatif à une fin de vie libre et choisie.
Déliberation
V .197
Conseil municipal
Vœu relatif aux paris sportifs.
Déliberation
V .199
Conseil municipal
Vœu relatif à la dénomination d’une rue ou d’un lieu emblématique de l’arrondissement portant le nom de Jean-Claude Carrière.
Déliberation
V .181
Conseil municipal
Modification des statuts de la SemPariSeine.
Déliberation
2021 DFA 26-1
Conseil municipal
relatif au maintien de l’hôpital Bichat et aux recommandations de l’Autorité environnementale.
Déliberation
V .205
Conseil municipal
Prix de perfectionnement aux métiers d’art 2021(70.000€)
Déliberation
2021 DAE 102-1
Conseil municipal
Vœu relatif à un hommage à la mémoire d'Edmée Chandon.
Déliberation
V .177
Conseil municipal
relatif au devenir des sites Bichat-Claude Bernard
Déliberation
V .206
Conseil municipal