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Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l'exercice 2018.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DFA 45-1
Conseil municipal

Budget annexe de l'Assainissement - compte de gestion de l'exercice 2018.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DPE 19-1
Conseil municipal

Budget annexe de l'Eau - compte administratif de l'exercice 2018.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DPE 20-1
Conseil municipal

Vœu relatif à la régulation de l’activité des opérateurs de location de trottinettes électriques

JUIN 2019
Déliberation
V .244
Conseil municipal

Vœu relatif au maintien de la ligne ferroviaire Perpignan-Rungis

JUIN 2019
Déliberation
V .224
Conseil municipal

Transformation par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 202 rue d’Alesia/ 12 passage de Gergovie (14e) en une résidence sociale comportant 283 logements PLA-I

JUIN 2019
Déliberation
2019 DLH 74-6
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Julien Lauprêtre (12e).

JUIN 2019
Déliberation
V .215
Conseil municipal

relatif aux moyens de la police nationale dans le 19e.

JUIN 2019
Déliberation
V .229
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à l’École théorique et pratique en électromécanique Bréguet (15e).

JUIN 2019
Déliberation
V .220
Conseil municipal

relatif à des rencontres des personnes âgées, dépendantes ou en situation de handicap avec des chiens.

JUIN 2019
Déliberation
V .235
Conseil municipal

Transformation par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 202 rue d’Alesia/ 12 passage de Gergovie (14e) en une résidence sociale comportant 283 logements PLA-I

JUIN 2019
Déliberation
2019 DLH 74-8
Conseil municipal

Parking des Deux-Moulins (13e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la société EKO EVENTS.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DJS 132-1
Conseil municipal

2019 DDCT 116 - Rapport de la Mission d'Information et d’Evaluation : "Le Périphérique, Quelles perspectives de changements ?" (suite).

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DASES 139 - Participation (656.250 euros) et convention avec l’association Aurore pour la mise en œuvre d’un dispositif exceptionnel de prise en charge collective de mineurs non accompagnés confiés à l’A.S.E.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la participation de représentants de la Ville à l'établissement public chargé de la restauration de la cathédrale Notre-Dame. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux travaux de restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DEVE 64 - Dénomination "jardin Marie-Thérèse Auffray" attribuée au jardin de la Z.A.C. d’Alésia situé 8, rue de la Sibelle (14e).

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif aux enseignements artistiques.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au conventionnement d'immeubles (12e et 20e).

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et "100% Paris" relatif à l’éligibilité du Pass Paris Seniors dès 62 ans.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 122 - Dénomination rue Pierre Seel (4e).

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal