500 résultats
Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Fondation de la Cité internationale des Arts.
Déliberation
R.15
Conseil municipal
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros).
Déliberation
2019 DLH 82-7
Conseil municipal
Caisse des Écoles (20e)-Avenant à la convention 2018-2020 et ajustement de la subvention 2019 (95 000 euros) au titre des Espaces Nature et Découvertes Fontenay et Dames Blanche
Déliberation
2019 DASCO 75-1
Conseil municipal
Déclassement d'une emprise allée des Fortifications, entre la voie BJ/16 et la route des Lacs à Passy (16e).
Déliberation
2019 DU 129-1
Conseil municipal
Subventions (6 000 euros) à trois associations dont les actions favorisent la solidarité intergénérationnelle et conventions.
Déliberation
2019 DASES 117-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) au lycée professionnel Galilée 28, rue de Patay (13è) pour le fonctionnement du projet « Radio clype » en faveur des établissements scolaires publics parisiens.
Déliberation
2019 DASCO 71-1
Conseil municipal
Subvention (183.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Bal (18e)
Déliberation
2019 DAC 215-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Agoranov (Paris 6e)
Déliberation
2019 DAE 77-1
Conseil municipal
Approbation du contrat de coexistence entre les marques VELIB', AUTOLIB', BELIB' et TRILIB' de la Ville de Paris et la dénomination ROUELIB exploitée par la société ROUE LIB'.
Déliberation
2019 DAJ 12-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Le Balcon
Déliberation
2019 DAC 147-1
Conseil municipal
Référencement du zéro coupon interbancaire dans la convention type avec les établissements bancaires distribuant le Prêt Paris Logement.
Déliberation
2019 DLH 76-1
Conseil municipal
Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville de Paris un bien sans maître correspondant à une part d'indivision du lot 15, 71 rue Philippe de Girard (18e).
Déliberation
2019 DU 127-1
Conseil municipal
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec l’association France Horizon – Propriété communale 1, Boulevard du Palais (4e)
Déliberation
2019 DLH 69-1
Conseil municipal
Avenants 2019 aux conventions 2017-2022 signées avec l’État et l’Agence nationale de l’habitat, en matière d’aide au logement et d’habitat.
Déliberation
2019 DLH 60-1
Conseil municipal
Convention pluriannuelle d’objectif avec l’association l’Été parisien (Festival Paris l’été) et l’État, ministère de la Culture (Drac Ile-de-France) et avenant avec l’association l’Été parisien (15e)
Déliberation
2019 DAC 30-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement (30.000 euros) et convention avec Télécom ParisTech (13e).
Déliberation
2019 DAE 173-1
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public pour l’exposition intitulée « la forêt escargot »
Déliberation
2019 DICOM 10-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (19ème) Subvention (189 367 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation
2019 DASCO 69-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (13ème) Subvention (139 408 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation
2019 DASCO 63-1
Conseil municipal
Centre Paris Anim' Paul Valeyre (9e) et son antenne La Fayette - Délégation de service public - Convention avec l'association Ligue de l'Enseignement-Fédération de Paris
Déliberation
2019 DJS 137-1
Conseil municipal