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Location de l'immeuble 57-63 rue du Chevaleret (13e) à ADOMA - Avenant au bail emphytéotique

JUIN 2019
Déliberation
2019 DLH 8-1
Conseil municipal

Subvention (17.000 euros) à l’association des commerçants Lamarck Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (18e).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DAE 165-1
Conseil municipal

Charte de Chant Choral et Pratiques vocales

JUIN 2019
Déliberation
2019 DASCO 79-1
Conseil municipal

Subvention (75.000 euros) et signature d’une convention avec l’association Willa

JUIN 2019
Déliberation
2019 DAE 122-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant à la convention de partenariat conclue en 2016 avec les Compagnons du devoir et du Tour de France

JUIN 2019
Déliberation
2019 DRH 26-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (7ème) Subvention (10 143 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

JUIN 2019
Déliberation
2019 DASCO 58-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'Orchestre - Atelier Ostinato

JUIN 2019
Déliberation
2019 DAC 148-1
Conseil municipal

Subventions (205.231 euros) à 11 associations au titre de la prévention, de la mise à l’abri et de la lutte contre la traite des êtres humains.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DDCT 9-1
Conseil municipal

Création d’un équipement de petite enfance – Avenant à une convention de subvention (1.069.200 euros maximum) conclue avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DFPE 194-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et avenant n°1 à la convention avec l’Association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en clinique transculturelle (14e).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DASES 94-1
Conseil municipal

Centres Paris Anim' Bercy, Villiot-Rapée, Reuilly, Montgallet et son antenne Erard (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DJS 81-1
Conseil municipal

Subvention (78.963 euros), prorogation et avenant n°3 à l'association Métramômes (20e) pour la crèche parentale (20e).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DFPE 123-1
Conseil municipal

Subvention (81 508 euros) et avenant n°3 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DFPE 59-1
Conseil municipal

Immeuble communal situé 98, quai de la Rapée (Paris 12e), signature d’un prêt à usage avec le CASVP

JUIN 2019
Déliberation
2019 DLH 78-1
Conseil municipal

Subvention (2.138.805 euros) et convention avec l’association Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (3e).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DAC 436-1
Conseil municipal

Subvention (700 euros) à l'Association sportive scolaire du lycée Racine (8e).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DJS 8-1
Conseil municipal

Paris Plage 2019 Bassin de la Villette (19e). Conventions d'occupation du domaine public par les glaciers et les buvettes.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DVD 51-1
Conseil municipal

Parc de stationnement ALBAN-SATRAGNE - Convention de concession pour l'entretien et l'exploitation

JUIN 2019
Déliberation
2019 DVD 16-1
Conseil municipal

Dépôt d'un permis de construire par l’Association Diocésaine de Paris et constitution d’une servitude de passage, au profit la Ville de Paris sur la parcelle 1 place Saint-Thomas d’Aquin (7e).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DU 147-1
Conseil municipal

Subvention (77 133 euros), prorogation et avenant n°3 à l’association Centre d’Action Sociale Protestant pour la structure multi-accueil La Clairière (2e)

JUIN 2019
Déliberation
2019 DFPE 26-1
Conseil municipal