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Débat Délib
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2019 DASES 70 - Subventions (42.800 euros) à 13 associations et avenants avec 2 d'entre elles pour leurs actions dans le cadre du Mois Parisien du Handicap 2019.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux modes d'accueil du jeune enfant.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
relatif au service Vélib'.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe PPCI relatif à l'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée dans le 17e.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la création d'un espace vert sur la parcelle sise 89, rue Saint-Maur, 70, avenue Parmentier et 13, passage Saint-Ambroise.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et "100% Paris" relatif au maintien des A.S.P. dans tous les arrondissements.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DJS 108 - Subvention (20.000 euros) à la Fédération Française de Triathlon au titre de l'organisation du Triathlon de Paris 2019.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Listes des membres présents.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DJS 129 - Centre sportif Croix Nivert (15e). - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la société Maraga. 2019 DJS 134 - Terrain d’Éducation Physique Castagnary (15e). - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’UCPA Sport Loisirs.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'intégrité paysagère de la rue de Bellevue. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'intégrité paysagère de la rue de Bellevue (19e).
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 5e Commission.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au poste de direction de l’EHPAD Jardin des plantes.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DEVE 19 - DFA - Budget annexe du fossoyage. - Compte administratif 2018.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
(
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -3
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
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roupe Ecologiste de Paris relatif à une limitation de vitesse des trottinettes électriques mises en location. Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et "100% Paris" relatif à un bilan environnemental des services de location de trottinettes sans station d’attache. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à un moratoire sur la circulation des trottinettes électriques. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au port du casque obligatoire pour les utilisateurs des trottinettes électriques. Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et "100% Paris" relatif au bridage de la vitesse des trottinettes électrique en libre-service. Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et "100% Paris" relatif à la publication des statistiques d’accidentologie impliquant les trottinettes électriques. Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et "100% Paris" relatif au délai d’enlèvement des trottinettes en stationnement gênant. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au stationnement des trottinettes électriques en flotte libre. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la verbalisation des usagers de trottinettes électriques en flotte libre. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à une régulation des trottinettes électriques. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux trottinettes en free-floating.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au Palais de la Femme.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAC 29 - Contribution (8.900.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle le "Centquatre" (19e).
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
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