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relatif à la création de terrasses. (HONORE, BOURNAZEL)

JUIN 2018
Déliberation
V .288
Conseil municipal

Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de l'exercice 2017.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DFA 8-2
Conseil général

Etats spéciaux d'arrondissement - Compte administratif 2017.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DFA 20-1
Conseil municipal

relatif à la mise en œuvre des vœux anti-carbone.

JUIN 2018
Déliberation
V .287
Conseil municipal

en réponse à l'amendement 2 relatif à la création de vélos boxes supplémentaires.

JUIN 2018
Déliberation
V .273
Conseil municipal

en réponse au voeu 46.

JUIN 2018
Déliberation
V .289
Conseil municipal

relatif aux catacombes.

JUIN 2018
Déliberation
V .293
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Pierre Seel.

JUIN 2018
Déliberation
V .280
Conseil municipal

relatif à l'accès à la procréation médicalement assistée.

JUIN 2018
Déliberation
V .278
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Mado Robin.

JUIN 2018
Déliberation
V .297
Conseil municipal

Service techniques des TAM - Budget supplémentaire 2018 du budget annexe.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DILT 3-1
Conseil municipal

relatif à un bleu budgétaire sur la communication.

JUIN 2018
Déliberation
V .292
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DAE 187 - Budget participatif 2017 "Rénover le Pavillon Laprade" : subvention (317.000 euros) et convention avec la Cité internationale universitaire de Paris (14e).

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes SOCA, GEP et PCF-FG relatif au relogement de l'AGECA.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au projet d'aménagement de la place Mazas (12e).

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à une plaque commémorative en hommage à Georges Seurat (10e).

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DFA 11 G - Compte de gestion 2017 départemental du DRFiP.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DDCT 110 - DGRI - DFA - Convention avec l’Union européenne pour percevoir un financement européen dans le cadre du projet "APProach" consacré à l’inclusion des citoyens européens mobiles dans la ville d’accueil. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au rôle des mairies d'arrondissement dans le cadre du projet "APProach".

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal