Débat-Délibs

Vœu déposé par Mme PETIT, M. CHERKI, les groupes Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif à la privatisation du ménage dans les bibliothèques. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux nuisances sonores liées aux deux-roues motorisés.

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

- Convention de partenariat cadre entre les conservatoires de la Ville de Paris et la Cité de la musique - Philharmonie de Paris.

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la ligne de tramway T9 (Porte de Choisy-Orly).

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PPCI relatif aux vélos électriques du parc Vélib'.

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2018.

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
117ko pdf

Annexe n° 4-2

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
116.3ko pdf

-4

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
43.7ko pdf

Subventions (755.000 euros), conventions et avenant avec 16 organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social

JUIN 2018

Déliberation

2018 DAE 70-1

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
127.6ko pdf

Liste des membres présents - Mardi 5 juin 2018 - Matin

JUIN 2018

Déliberation

Liste des membres présents - Mardi 5 juin 2018 - Matin

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
41.8ko pdf

Subventions (161.660 euros) et conventions avec neuf associations gestionnaires de recycleries

JUIN 2018

Déliberation

2018 DPE 26-1

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
118.2ko pdf

Déclassement du domaine public routier d'une emprise au droit des numéros 192-194 rue d'Alésia (14e).

JUIN 2018

Déliberation

2018 DU 124-1

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
72.8ko pdf

Caisse des écoles (10e)-Solde de la subvention 2017 (177.834 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire

JUIN 2018

Déliberation

2018 DASCO 58-1

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
45.2ko pdf

Subventions (471 820 euros), convention et avenant avec l’association France Horizon (10e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance

JUIN 2018

Déliberation

2018 DFPE 107-1

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
71.1ko pdf

Caisse des Écoles (8e)-Solde de la subvention 2017 (- 1 441 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

JUIN 2018

Déliberation

2018 DASCO 56-1

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
44.9ko pdf

Caisse des Écoles (5e)-Solde de la subvention 2017 (- 4 400 €) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

JUIN 2018

Déliberation

2018 DASCO 53-1

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
45ko pdf

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS

JUIN 2018

Déliberation

2018 DASES 16-1

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
111.6ko pdf

Réalisation d’une structure démontable de petite enfance sur une emprise dépendant du groupe hospitalier Armand Trousseau 12e - convention de transfert de gestion du domaine public APHP/Ville de Paris

JUIN 2018

Déliberation

2018 DFPE 168-1

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
74.6ko pdf

Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault 19e - avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat.

JUIN 2018

Déliberation

2018 DFPE 165-1

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
73.2ko pdf

Débat Delib

500 résultats

Vœu déposé par Mme PETIT, M. CHERKI, les groupes Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif à la privatisation du ménage dans les bibliothèques. Vœu déposé par l'Exécutif.

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux nuisances sonores liées aux deux-roues motorisés.

- Convention de partenariat cadre entre les conservatoires de la Ville de Paris et la Cité de la musique - Philharmonie de Paris.

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la ligne de tramway T9 (Porte de Choisy-Orly).

Vœu déposé par le groupe PPCI relatif aux vélos électriques du parc Vélib'.

Suspension et reprise de la séance.

Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2018.

Annexe n° 4-2

-4

Subventions (755.000 euros), conventions et avenant avec 16 organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social

Liste des membres présents - Mardi 5 juin 2018 - Matin

Subventions (161.660 euros) et conventions avec neuf associations gestionnaires de recycleries

Déclassement du domaine public routier d'une emprise au droit des numéros 192-194 rue d'Alésia (14e).

Caisse des écoles (10e)-Solde de la subvention 2017 (177.834 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire

Subventions (471 820 euros), convention et avenant avec l’association France Horizon (10e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance

Caisse des Écoles (8e)-Solde de la subvention 2017 (- 1 441 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

Caisse des Écoles (5e)-Solde de la subvention 2017 (- 4 400 €) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS

Réalisation d’une structure démontable de petite enfance sur une emprise dépendant du groupe hospitalier Armand Trousseau 12e - convention de transfert de gestion du domaine public APHP/Ville de Paris

Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault 19e - avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats

Vœu déposé par Mme PETIT, M. CHERKI, les groupes Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif à la privatisation du ménage dans les bibliothèques. Vœu déposé par l'Exécutif.

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux nuisances sonores liées aux deux-roues motorisés.

- Convention de partenariat cadre entre les conservatoires de la Ville de Paris et la Cité de la musique - Philharmonie de Paris.

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la ligne de tramway T9 (Porte de Choisy-Orly).

Vœu déposé par le groupe PPCI relatif aux vélos électriques du parc Vélib'.

Suspension et reprise de la séance.

Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2018.

Annexe n° 4-2

-4

Subventions (755.000 euros), conventions et avenant avec 16 organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social

Liste des membres présents - Mardi 5 juin 2018 - Matin

Subventions (161.660 euros) et conventions avec neuf associations gestionnaires de recycleries

Déclassement du domaine public routier d'une emprise au droit des numéros 192-194 rue d'Alésia (14e).

Caisse des écoles (10e)-Solde de la subvention 2017 (177.834 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire

Subventions (471 820 euros), convention et avenant avec l’association France Horizon (10e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance

Caisse des Écoles (8e)-Solde de la subvention 2017 (- 1 441 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

Caisse des Écoles (5e)-Solde de la subvention 2017 (- 4 400 €) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS

Réalisation d’une structure démontable de petite enfance sur une emprise dépendant du groupe hospitalier Armand Trousseau 12e - convention de transfert de gestion du domaine public APHP/Ville de Paris

Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault 19e - avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat.