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Subvention (20.000 euros) à l’association Rainbow Submarine (19e)

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 680-1
Conseil municipal

Subvention (8.500 euros) à l’association Fédération Musicale de Paris.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 336-1
Conseil municipal

relatif à l'utilisation de produits d'entretien des bâtiments municipaux et à l'intégration d'objectifs de santé environnementale dans la commande publique.

JUIN 2017
Déliberation
V .160
Conseil municipal

relatif à l'appel à idées "Pavillons" et à la Maison de l'Air.

JUIN 2017
Déliberation
V .146
Conseil municipal

relatif aux missions de l'EPJ Flandre (19e).

JUIN 2017
Déliberation
V .144
Conseil municipal

relatif à la "Grosse bouteille" (11e).

JUIN 2017
Déliberation
V .154
Conseil municipal

relatif à la création de la commission d'anticipation des achats, la consultation relative à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de l'Appel à Projets Innovants "Réinventer Paris 2 - Les dessous de Paris".

JUIN 2017
Déliberation
V .167
Conseil municipal

relatif à l'avenir des activités sportives assurées par l'OMS 11 et à l'attribution des créneaux sportifs à Paris.

JUIN 2017
Déliberation
V .142
Conseil municipal

relatif à la sécurité des espaces cyclables.

JUIN 2017
Déliberation
V .156
Conseil municipal

relatif à la requalification des ensembles immobiliers Paris Habitat de la Porte Brancion.

JUIN 2017
Déliberation
V .165
Conseil municipal

Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2016.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DFA 12-3
Conseil général

2017 DGRI 24 - Subventions (80.000 euros) à 16 associations dans le cadre de l'appel à projets "Label Paris Europe 2017".

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le GEP relatif au projet "EuropaCity".

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux agents de surveillance de Paris.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif au stade de Ménilmontant (11e).

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 19 G - Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l'exercice 2017. Lettre rectificative n° 1 G déposée par l'Exécutif.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 20 G - Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget supplémentaire pour l'exercice 2017.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DASES 229 G - Adhésion du Département de Paris au réseau du Gérontopôle d'Ile-de-France (Gerond'if).

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-3

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

de Paris pour l'exercice 2017. -3

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal