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de Paris pour l'exercice 2017. -3

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

de Paris pour l'exercice 2017.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

-2

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

-6

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la RIVP auprès de la CDC (122.300.649 euros) en vue du financement de divers programmes de réhabilitation.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DLH 109-2
Conseil municipal

Aide indirecte dans le cadre de la convention d’occupation pour le cirque Bormann Square Carlo Sarrabezolles, 5 rue Lucien Bossoutrot (15e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 795-1
Conseil municipal

Budget annexe de l’Assainissement – Compte de gestion de l'exercice 2016

JUIN 2017
Déliberation
2017 DPE 5-1
Conseil municipal

Convention Ville - UE pour percevoir un financement européen "LIFE" en vue de l’expérimentation intra-muros de trois revêtements de chaussées aux propriétés phonique, thermique et mécanique accrues.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DEVE 105-1
Conseil municipal

Subventions (170.000 euros) et avenant à convention avec l'association le BAL (18e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 216-1
Conseil municipal

Fixation des tarifs d'occupation du domaine public dans le cadre de l'organisation de courses sur route

JUIN 2017
Déliberation
2017 DJS 193-1
Conseil municipal

Subvention (7.500 euros) à l’association Festival du Livre et de la Presse d’écologie (18e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 384-1
Conseil municipal

Conventions de partenariat avec le GIP "Paris 2024" et le CNOSF liées à l'opération des 23 et 24 juin 2017

JUIN 2017
Déliberation
2017 DJS 218-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Les Amis de Kelbongoo pour son action d’éducation populaire sur les thèmes de l’alimentation, de l’agriculture et de l’environnement.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DEVE 97-1
Conseil municipal

Construction neuve 42-44 rue Orfila (20e)– renouvellement et modification des garanties d’emprunt de la Ville demandée par DOMAXIS pour 14 logements sociaux (2 PLAI, 5 PLUS et 7 PLS)

JUIN 2017
Déliberation
2017 DLH 137-2
Conseil municipal