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Débat
Conseil municipal
Annexe n° 4-6
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 4-4
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Subventions (135.000 euros) à 9 associations, avenant à convention pour le financement d’actions de lutte pour l’égalité des droits et contre les discriminations à l'égard des personnes LGBT.
Déliberation
2017 DDCT 20-1
Conseil municipal
Modification de la garantie de la Ville à la SPLA Paris Batignolles Aménagement dans le cadre de l’opération d’aménagement Saint-Vincent-de-Paul à Paris.
Déliberation
2017 DFA 44-1
Conseil municipal
Acquisition d'un immeuble de bureaux 18 rue d'Alsace au Mans (72) - Modalités complémentaires.
Déliberation
2017 DU 7-1
Conseil général
Subvention (10.500 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (PEP 75)
Déliberation
2017 DASCO 31-1
Conseil municipal
Signature d'une convention entre le Directeur régional des finances publiques d'IDF et du Département de Paris et le Département de Paris pour la constitution d'un service facturier.
Déliberation
2017 DFA 15-1
Conseil général
Subvention (40.000 euros) et convention à l’association Fédération des Centres Sociaux pour la préparation et le passage des examens DILF – DELF.
Déliberation
2017 DDCT 69-1
Conseil municipal
Subvention (47.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au droit de Paris pour le financement de permanences supplémentaires dans les points d'accès au droit (18e, 19e et 20e).
Déliberation
2017 DAJ 8-1
Conseil municipal
Subvention (18.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris.
Déliberation
2017 DAJ 9-1
Conseil municipal
Modifications des statuts de l’établissement public de coopération culturelle CentQuatre (19e).
Déliberation
2017 DAC 5-1
Conseil général
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’Institution interdépartementale du parc du Tremblay (Val-de-Marne) (Conseil d’Administration).
Déliberation
R8
Conseil général
Subventions (139.000 euros) à trois ensembles musicaux et vocaux.
Déliberation
2017 DAC 133-1
Conseil municipal
Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCM des 4.21 (10e) pour la création d’une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) dans le 10e
Déliberation
2017 DASES 249-1
Conseil général
Subventions (10.000 euros) à 4 associations de jeunesse (18e).
Déliberation
2017 DJS 183-1
Conseil municipal
Subventions (16.300 euros) à trois associations gérant des bibliothèques et médiathèques associatives.
Déliberation
2017 DAC 385-1
Conseil municipal
Subventions (1.950 euros) aux Comités d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre des 3e et 6e.
Déliberation
2017 DAC 527-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec Association R.S.I. La Ressource Réel Symbolique Imaginaire (17e).
Déliberation
2017 DJS 158-1
Conseil municipal