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Clôture de la séance.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DPE 5 - DFA - Budget annexe de l’Assainissement - Compte de gestion de l'exercice 2016.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 PP 38 - Compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2016.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 67 - DFA - Budget annexe du Fossoyage - Compte administratif 2016.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

VI - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au rapport du Préfet de police sur la fermeture des berges rive droite.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris relative à l'accueil et à la prise en charge des réfugiés.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Listes des membres présents.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la réforme des maisons des associations.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Félicitations.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 58 - Etats spéciaux d'arrondissement - Budget supplémentaire 2017.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

du Département de Paris pour l'Exercice 2017.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Location de l'immeuble 156-158 rue du Fbg Poissonnière (10e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique

JUIN 2017
Déliberation
2017 DLH 142-1
Conseil municipal

Subventions (45.000 euros) à 21 associations sportives dans le cadre de l’appel à projet « Politique de la Ville ».

JUIN 2017
Déliberation
2017 DJS 80-1
Conseil municipal

ZAC Evangile (18e) – Régularisations foncières.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DU 52-1
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2016 de la concession d’aménagement avec la SOREQA en vue du traitement d'îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DLH 40-1
Conseil municipal

Budget Annexe du Fossoyage - Compte de gestion 2016.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DEVE 69-1
Conseil municipal

Subventions (27.400 euros) et conventions avec 2 associations locales (10e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DJS 60-1
Conseil municipal