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JUIN 2017
Déliberation
2017 PP 36-1
Conseil municipal

compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2016

JUIN 2017
Déliberation
2017 PP 38-1
Conseil municipal

Budget annexe de l’Eau – Budget supplémentaire pour l'exercice 2017

JUIN 2017
Déliberation
2017 DPE 8-1
Conseil municipal

compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2016

JUIN 2017
Déliberation
2017 PP 38-2
Conseil municipal

Budget supplémentaire du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2017.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DILT 10-1
Conseil municipal

Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de la fondation Louis Lépine 2017-2019

JUIN 2017
Déliberation
2017 PP 31-1
Conseil municipal

- Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association "Comité Champs-Elysées" pour l'organisation du "Paris Drone Festival" (8e).

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au local associatif 12, rue de Mirbel (5e).

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris, Communiste - Front de Gauche et Socialiste et Apparentés relatif aux locaux de l'école maternelle du 28-30, rue d'Aubervilliers (19e).

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 54 - Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget supplémentaire pour l'exercice 2017.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DPE 7 - DFA - Budget annexe de l’Eau - Compte de gestion de l'exercice 2016.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2017. -2

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-5

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

roupe Ecologiste de Paris relatif à l'équipement des écoles publiques (11e).

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le GEP relatif à l’application de la loi Dalo.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. GOASGUEN, Mme GIAZZI, M. GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, M. HÉLARD, Mme ASSOULINE, M. AURIACOMBE, Mme LECOUTURIER, M. CHERTOK, Mme BOILLOT, M. CAPLIEZ et Mme JÉGO relatif à la mémoire de l'Abbé Raynal.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 53-1 - Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2017.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal