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Statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs d’administrations parisiennes

JUIN 2016
Déliberation
2016 DRH 50-1
Conseil municipal

Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DLH 104-5
Conseil municipal

Réalisation 19 rue de Nantes (19e) d'un programme de création d’un logement PLUS par Immobilière 3F

JUIN 2016
Déliberation
2016 DLH 120-2
Conseil municipal

Marché Riquet (19e) - Division en volumes - Echange de volumes avec Immobilière 3F.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DU 42-1
Conseil municipal

Réalisation 6-8 rue Dulac (15e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 48 logements par Immobilière 3F.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DLH 130-2
Conseil municipal

Réalisation 44/50 rue Pétion – 88 rue du Chemin Vert (11e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DLH 113-2
Conseil municipal

Subvention (148 209 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Crocos pour la crèche parentale (12e)

JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 82-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) (19e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 659-1
Conseil municipal

Jardin d'enfants 3 rue Victor Dejeante 20e - Restructuration - Autorisations administratives

JUIN 2016
Déliberation
2016 DPA 44-1
Conseil municipal

Carreau du Temple (3e) - Réhabilitation – signature de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre

JUIN 2016
Déliberation
2016 DPA 37-1
Conseil municipal

Subventions (13.000 euros) à 4 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Sud du (13e)

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 603-1
Conseil municipal

Maintenance du système de gestion des cours municipaux d’adultes (ATLAS)- Modalités-Autorisation-Signature.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DSTI 4-1
Conseil municipal

Échelonnement indiciaire du corps des assistants socio-éducatifs d’administrations parisiennes

JUIN 2016
Déliberation
2016 DRH 51-1
Conseil municipal

Subvention (2.751.600 euros) et avenant à convention avec l’association Orchestre de Paris (19e)

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 135-1
Conseil municipal

Subvention (67.850 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 51-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l’association Kolnoah (1e)

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 664-1
Conseil municipal

Convention partenariale pluriannuelle d’objectifs entre la Ville de Paris et l’association UNICEF France (6e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 8-1
Conseil municipal

Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DLH 104-4
Conseil municipal

Évolution des modalités de portage de l’aménagement du secteur Bercy Charenton par extension du périmètre du projet de ZAC (Paris 12ème).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DU 124-1
Conseil municipal

Café, thé et sucre 100% issus de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable, et de consommables - Accord cadre de fournitures - Modalités de passation.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DFA 6-1
Conseil municipal