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Budget annexe de l’Assainissement - Compte administratif 2015

JUIN 2016
Déliberation
2016 DPE 9-1
Conseil municipal

Modifications statutaires de la SETE en vue de sa transformation en société publique locale (SPL)

JUIN 2016
Déliberation
2016 DFA 105-1
Conseil municipal

Budget annexe de l’Assainissement - Compte de gestion 2015.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DPE 10-1
Conseil municipal

Budget annexe du fossoyage - Compte de gestion 2015.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DEVE 44-1
Conseil municipal

Budget annexe de l’Eau - Compte de gestion 2015.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DPE 12-1
Conseil municipal

Organisation du travail des Adjoints Techniques Entretien d’Espaces affectés aux ateliers de jardinage de la DEVE-Modification de la délibération 2012 DEVE 16 - DRH 18.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DEVE 85-1
Conseil municipal

Modification de plusieurs délibérations relatives à des nouvelles bonifications indiciaires

JUIN 2016
Déliberation
2016 DRH 35-1
Conseil municipal

Modification du statut particulier des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris

JUIN 2016
Déliberation
2016 DRH 37-1
Conseil municipal

Subventions (30 000 euros) à 12 associations - Projets à thématique environnementale pour améliorer le cadre de vie et la mobilisation des Parisiens dans des quartiers situés en politique de la Ville.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DEVE 74-1
Conseil municipal

Modifications des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire de l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris

JUIN 2016
Déliberation
2016 DRH 38-1
Conseil municipal

Subvention (1.633.000 euros) et avenant à convention avec l'Association internationale des maires francophones - AIMF (1er)

JUIN 2016
Déliberation
2016 DGRI 23-1
Conseil municipal

Création de 257 logements PLS étudiants 1 av. Pierre Massé (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (14.540.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers

JUIN 2016
Déliberation
2016 DLH 153-3
Conseil municipal

Acquisition 43-45, avenue Simon Bolivar (19e) d'un programme de 51 logements PLS par la RIVP.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DLH 117-2
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (13.400 euros) à 4 associations et au Centre d’action sociale de la Ville de Paris (19e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DDCT 60-1
Conseil municipal

Subventions (8.000 euros) à trois associations de jeunesse (10e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DJS 205-1
Conseil municipal

Subventions (35.000 euros) et conventions à deux associations locales (7e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DJS 57-1
Conseil municipal

Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAE 272-7
Conseil municipal

Subventions et conventions (67.500 euros) à deux associations localisées (17e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DJS 67-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Clavel, Curial, Mathis, Rébeval, Place des Fêtes et Solidarité Angèle Merc

JUIN 2016
Déliberation
2016 DJS 143-1
Conseil municipal

Subvention (120.000 euros) et convention pluriannuelle 2016-2018 avec le Comité Champs-Elysées pour l’organisation de la grande parade du jour de l’an (8e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAE 245-1
Conseil municipal