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Subvention ( 85 033 euros) et avenant n° 3 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 83-1
Conseil municipal

relatif à l'implantation d'un incubateur au sein du projet "Stream Building".

JUIN 2016
Déliberation
V .187
Conseil municipal

Approbation du contrat de cession de la marque PARIS VELO FESTIVAL au profit de la Ville de Paris.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAJ 11-1
Conseil municipal

Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAE 272-4
Conseil municipal

Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte gestion 2015.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DILT 15-1
Conseil municipal

Instauration temporaire du stationnement gratuit pour les riverains de la« fan zone » installée sur le Champ-de-Mars dans le cadre de l’accueil à Paris de l’UEFA Euro 2016.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DJS 244-1
Conseil municipal

Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAE 272-6
Conseil municipal

Subventions (14.000 euros) à 4 associations pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants – FTM

JUIN 2016
Déliberation
2016 DDCT 39-1
Conseil municipal

Passage des Canadiens (12e). Convention de superposition d'affectations avec le Département du Val de Marne, les villes de Saint-Maurice et de Joinville-le-Pont.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DVD 86-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - 14 juin 2016 - Après-midi

JUIN 2016
Déliberation
Liste des membres présents - 14 juin 2016 - Après-midi
Conseil municipal

Subventions (8.000 euros) à trois associations de jeunesse (10e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DJS 205-1
Conseil municipal

Locaux 44 rue du Château Landon (10è) – Convention de transfert de gestion domaniale avec le Département de Paris

JUIN 2016
Déliberation
2016 DASES 16-1
Conseil municipal

Appel à projets urbains innovants « Réinventer Paris » - site 205 avenue Gambetta (20ème) - désignation du lauréat et signature de la promesse de vente.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DU 85-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes - CEPIJE (14e)

JUIN 2016
Déliberation
2016 DJS 194-1
Conseil municipal

relatif à la nouvelle dénomination de la gare de Paris-Bercy.

JUIN 2016
Déliberation
V .168
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (14.500 euros) à 7 associations du 16e arrondissement.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DDCT 45-1
Conseil municipal

Budget annexe du fossoyage - Budget supplémentaire 2016.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DEVE 43-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l’association Logos TV. (63310)

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 472-1
Conseil municipal

Instauration temporaire du stationnement gratuit pour les riverains de la« fan zone » installée sur le Champ-de-Mars dans le cadre de l’accueil à Paris de l’UEFA Euro 2016.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DJS 244-1
Conseil municipal

Budget annexe du fossoyage - Compte Administratif 2015.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DEVE 42-1
Conseil municipal