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ZAC Clichy-Batignolles (17e) – Principe de déclassement des lots N1 et N2 – Protocole de cession à PARIS BATIGNOLLES AMENAGEMENT – Autorisation de déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DU 40-1
Conseil municipal

Subventions (10.000 euros) à 2 associations au titre de l’action culturelle locale du 5e, l’association Ciné d’hier (7e) et l’Association pour la Connaissance et la Diffusion du Jazz Classique ACDJC

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 597-1
Conseil municipal

Échelonnement indiciaire des corps régis par la délibération 2016 DRH 48 portant dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B

JUIN 2016
Déliberation
2016 DRH 49-1
Conseil municipal

Subventions (10 500 euros) aux associations, Couleurs pays (20e), Compagnie Man Lala (14e), et Long Cours (11e) pour l’organisation de manifestations culturelles

JUIN 2016
Déliberation
2016 SG 10-1
Conseil municipal

Plaque commémorative en hommage à Gabriel Garcia Marquez 9 rue de Montalembert à Paris 7ème

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 517-1
Conseil municipal

Subvention (21 717 euros) et avenant n°3 avec l’association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e)

JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 23-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association UniFrance (9e)

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 665-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Artisans du Monde (93).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAE 258-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Centre audiovisuel Simone de Beauvoir (9e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 545-1
Conseil municipal

Vente par adjudication de deux lots de copropriété 127-129 rue de Castagnary (15e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DU 13-1
Conseil municipal

Réalisation 6-8 rue Dulac (15e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 48 logements par Immobilière 3F.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DLH 130-1
Conseil municipal

Réalisation 44/50 rue Pétion – 88 rue du Chemin Vert (11e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DLH 113-1
Conseil municipal

Subventions (13.000 euros) à trois associations organisant des salons du livre et du Fanzine.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 338-1
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable aux puéricultrices d'administrations parisiennes

JUIN 2016
Déliberation
2016 DRH 46-1
Conseil municipal

Subvention (65.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 117-1
Conseil municipal

Subvention (68 228 euros) et avenant n°2 à l'association Origami pour la halte-garderie (12e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 30-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e)

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 271-1
Conseil municipal

Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire applicables aux infirmièrs de catégorie A de la Ville de Paris

JUIN 2016
Déliberation
2016 DRH 42-1
Conseil municipal

Appel à projets urbains innovants « Réinventer Paris » - 34 rue Castagnary (15e) - Désignation du lauréat, déclassement et autorisation de cession.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DU 81-1
Conseil municipal

Hôtel d’entreprises Binet Porte de Montmartre (18e) – Garantie d’emprunt à la RIVP et convention.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAE 256-1
Conseil municipal