429 résultats
relatif au processus de paix entre israéliens et palestiniens.
Déliberation
V .150
Conseil municipal
Compte de gestion 2015 municipal du DRFiP.
Déliberation
2016 DFA 80-1
Conseil municipal
États spéciaux d’arrondissement - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DFA 97-1
Conseil municipal
relatif à la réalisation d'un audit de la gestion et du fonctionnement de Paris-Habitat.
Déliberation
V .181
Conseil municipal
relatif aux double cursus dans les conservatoires.
Déliberation
V .159
Conseil municipal
Foire du Trône (12e) - Révision du règlement
Déliberation
2016 DAE 170-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 14 juin 2016 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 14 juin 2016 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 13 juin 2016 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 13 juin 2016 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 13 juin 2016 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 13 juin 2016 - Matin
Conseil municipal
Liste des membres présents - 14 juin 2016 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 14 juin 2016 - Matin
Conseil municipal
relatif au dispositif "l'Art pour grandir" dans les écoles.
Déliberation
V .161
Conseil municipal
Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2015.
Déliberation
2016 DFA 79-1
Conseil municipal
Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2015.
Déliberation
2016 DFA 79-2
Conseil municipal
relatif à l'implantation d'un incubateur au sein du projet "Stream Building".
Déliberation
V .187
Conseil municipal
Modification de plusieurs dispositions statutaires applicables aux corps des adjoints techniques et des techniciens supérieurs de la préfecture de police.
Déliberation
2016 PP 33-1
Conseil municipal
Dispositions fixant les modalités d’organisation, la nature et le programme des épreuves de l’examen professionnel exceptionnel pour l’accès au grade de technicien supérieur
Déliberation
2016 PP 34-1
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2006 PP 14-1° des 27 et 28 février 2006 portant fixation des règles relatives à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la PP
Déliberation
2016 PP 37-1
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2005 PP 8-1° et abrogation de délibération n°2005 PP 8-2° des 7 et 8 février 2005 relatives dispositions statutaires emploi de Médecin chef et Médecin chef adjoint
Déliberation
2016 PP 36-1
Conseil municipal
BSPP - Maîtrise d’œuvre pour la base d’instruction sur le site de Limeil-Brévannes (94450) - Individualisation d’une autorisation de programme.
Déliberation
2016 PP 31-1
Conseil municipal
Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.
Déliberation
2016 PP 30-1
Conseil municipal