429 résultats
Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de classe supérieure et exceptionnelle du corps des secrétaire médicaux et sociaux
Déliberation
2016 DRH 59-1
Conseil municipal
Dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B
Déliberation
2016 DRH 48-1
Conseil municipal
Fixation du statut particulier du corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes
Déliberation
2016 DRH 40-1
Conseil municipal
Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 104-1
Conseil municipal
Subventions (22.000 euros) à huit associations du 20e Belleville dans le cadre de la Politique de la ville.
Déliberation
2016 DAC 600-1
Conseil municipal
Subventions (211.523 euros) et avenants à l’association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2016 DFPE 37-1
Conseil municipal
Subventions (29.000 euros) et convention avec l’association Centre Mandapa (13e).
Déliberation
2016 DAC 116-1
Conseil municipal
117 rue de Ménilmontant (20e)-Désordres constatés-Signature du protocole d'accord
Déliberation
2016 DLH 5-1
Conseil municipal
Subvention (22.000 euros) à l’association Comité d’organisation du Festival des Puces (93 Saint-Ouen).
Déliberation
2016 DAC 120-1
Conseil municipal
Statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs d’administrations parisiennes
Déliberation
2016 DRH 50-1
Conseil municipal
Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 104-5
Conseil municipal
Réalisation 19 rue de Nantes (19e) d'un programme de création d’un logement PLUS par Immobilière 3F
Déliberation
2016 DLH 120-2
Conseil municipal
Marché Riquet (19e) - Division en volumes - Echange de volumes avec Immobilière 3F.
Déliberation
2016 DU 42-1
Conseil municipal
Réalisation 6-8 rue Dulac (15e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 48 logements par Immobilière 3F.
Déliberation
2016 DLH 130-2
Conseil municipal
Réalisation 44/50 rue Pétion – 88 rue du Chemin Vert (11e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2016 DLH 113-2
Conseil municipal
Subvention (148 209 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Crocos pour la crèche parentale (12e)
Déliberation
2016 DFPE 82-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) (19e).
Déliberation
2016 DAC 659-1
Conseil municipal
Jardin d'enfants 3 rue Victor Dejeante 20e - Restructuration - Autorisations administratives
Déliberation
2016 DPA 44-1
Conseil municipal
Groupement de commandes - Prestations de traiteur - Accord-cadre de services - Modalités de passation.
Déliberation
2016 DFA 93-1
Conseil municipal
Cession à la SIEMP de 24 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris (2e, 11e, 12e et 18e).
Déliberation
2016 DU 143-1
Conseil municipal