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Subventions (4.000 euros) à l’association La Girafe lyrique (8e) au titre de l’action culturelle locale .
Déliberation
2016 DAC 611-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l’association Petit Pont et Grand Ecran (17e)
Déliberation
2016 DAC 544-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Page(s) (20e)
Déliberation
2016 DAE 55-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de classe supérieure et exceptionnelle du corps des secrétaire médicaux et sociaux
Déliberation
2016 DRH 59-1
Conseil municipal
Dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B
Déliberation
2016 DRH 48-1
Conseil municipal
Fixation du statut particulier du corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes
Déliberation
2016 DRH 40-1
Conseil municipal
Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 104-1
Conseil municipal
Subventions (22.000 euros) à huit associations du 20e Belleville dans le cadre de la Politique de la ville.
Déliberation
2016 DAC 600-1
Conseil municipal
Subventions (211.523 euros) et avenants à l’association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2016 DFPE 37-1
Conseil municipal
Subventions (29.000 euros) et convention avec l’association Centre Mandapa (13e).
Déliberation
2016 DAC 116-1
Conseil municipal
117 rue de Ménilmontant (20e)-Désordres constatés-Signature du protocole d'accord
Déliberation
2016 DLH 5-1
Conseil municipal
Subvention (22.000 euros) à l’association Comité d’organisation du Festival des Puces (93 Saint-Ouen).
Déliberation
2016 DAC 120-1
Conseil municipal
Dispositions communes relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris
Déliberation
2016 DRH 58-1
Conseil municipal
Cession parcelle AC 331 à Meaux (77).
Déliberation
2016 DU 114-1
Conseil municipal
Subventions (346.900 euros), conventions et avenant à convention avec cinq associations pour le fonctionnement de ludothèques parisiennes et pour l’animation de l’espace public en 2016
Déliberation
2016 DFPE 19-1
Conseil municipal
Subventions (779.600 euros) et avenants avec l’association l’Été Parisien (10e) et l’association du Festival d’Automne à Paris (1er)
Déliberation
2016 DAC 42-1
Conseil municipal
Subvention (10 500 euros) et avenant à convention avec l'association CIDFF pour son dispositif "Femme en très grand danger".
Déliberation
2016 DDCT 16-1
Conseil municipal
Subvention (102.302 euros) et avenant n° 3 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour la halte garderie (20e).
Déliberation
2016 DFPE 64-1
Conseil municipal
Modification de l’échelonnement indiciaire de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris
Déliberation
2016 DRH 57-1
Conseil municipal
Subvention (39 925 euros) et avenant n°3 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e).
Déliberation
2016 DFPE 21-1
Conseil municipal