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Convention d’occupation précaire de locaux avec l’association 13 novembre : Fraternité et Vérité pour les locaux sis 17, boulevard Morland (4e) - Convention - Autorisation.
Déliberation
2016 DILT 19-1
Conseil municipal
Subvention (62 491euros) et avenant n°3 avec l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).
Déliberation
2016 DFPE 34-1
Conseil municipal
Salon d'art contemporain et de design - avenue des Champs Elysées (8e) - Convention avec la société OREXPO
Déliberation
2016 DAE 285-1
Conseil municipal
16-20 rue de Petrelle (9ème) - remplacement de fenêtres - Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2016 DLH 137-1
Conseil municipal
Groupement de commandes - Prestations de traiteur - Accord-cadre de services - Modalités de passation.
Déliberation
2016 DFA 93-1
Conseil municipal
Cession à la SIEMP de 24 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris (2e, 11e, 12e et 18e).
Déliberation
2016 DU 143-1
Conseil municipal
Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d’une ZAC
Déliberation
2016 DU 138-2
Conseil municipal
Subvention (28.000 euros) et convention avec l’association Union des Musiciens de Jazz (13e) et subvention (20.000 euros) à l’association Centre de la Chanson d'expression française.
Déliberation
2016 DAC 128-1
Conseil municipal
Modification de l’échelonnement indiciaire du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes
Déliberation
2016 DRH 55-1
Conseil municipal
Maintenance du progiciel de gestion de l’Etat Civil Cityweb-Modalités de passation-Autorisation-Signature.
Déliberation
2016 DSTI 5-1
Conseil municipal
Subvention (240.079 euros) et avenant n°1 avec l'Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes pour son établissement multi-accueil « A Petits Pas » au 6/8, impasse du curé (18e).
Déliberation
2016 DFPE 47-1
Conseil municipal
Subventions (192.231 euros) et avenants avec l’association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 39-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l’association Cinémas Indépendants Parisiens (4e), avenant à convention.
Déliberation
2016 DAC 666-1
Conseil municipal
Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 104-3
Conseil municipal
Création 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) de 2 logements PLA-I pour jeunes actifs par ADOMA
Déliberation
2016 DLH 111-2
Conseil municipal
Acquisition et maintenance d’une solution informatique pour la gestion des déchèteries parisiennes - Modalités-Autorisation-Signature.
Déliberation
2016 DSTI 3-1
Conseil municipal
relatif au centre de distribution de la Poste du 10e.
Déliberation
V .156
Conseil municipal
Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les collections de nouvelles bibliothèques et le développement de l’offre numérique.
Déliberation
2016 DAC 387-1
Conseil municipal
Subventions, convention et avenant (165 484 euros) à l'association La Ribambelle (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 100-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Paris EUROPLACE pour le pôle de compétitivité Finance Innovation (1er)
Déliberation
2016 DAE 228-1
Conseil municipal