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Accompagnement des séparations - Subventions (141.000 euros), conventions et avenant à convention avec neuf associations pour le fonctionnement de leur service de médiation familiale
Déliberation
2016 DFPE 177-1
Conseil municipal
relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel.
Déliberation
V .172
Conseil municipal
relatif aux compétences du comité d'éthique de la vidéo-protection .
Déliberation
V .164
Conseil municipal
Subvention (139.297 euros) et avenant n° 3 à l’Association Au Rendez-Vous des Bout’Chou (15e) pour la halte-garderie (15e).
Déliberation
2016 DFPE 102-1
Conseil municipal
Subvention (49.734 euros) et avenant n°3 avec l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour la halte-garderie (11e).
Déliberation
2016 DFPE 90-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’Association Les Amis du Mémorial de La Marseillaise. (13008 Marseille)
Déliberation
2016 DAC 461-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Logos TV. (63310)
Déliberation
2016 DAC 472-1
Conseil municipal
relatif à la création d'un maillage de boîtes à livres jeunesse.
Déliberation
V .158
Conseil municipal
relatif au cimetière de l'Île des Pins.
Déliberation
V .167
Conseil municipal
relatif à la privatisation du parc Monceau.
Déliberation
V .166
Conseil municipal
en réponse aux vœux n° 108 et 109 relatifs à la parcelle du 20 rue Levert (20e).
Déliberation
V .184
Conseil municipal
relatif à la dénomination Gibran Khalil Gibran des pelouses des quais hauts du Front de Seine.
Déliberation
V .160
Conseil municipal
relatif à une campagne d'information sur l'encadrement des loyers.
Déliberation
V .179
Conseil municipal
relatif aux éléments de rémunération à la suite d'un licenciement.
Déliberation
V .183
Conseil municipal
relatif aux accès aux transports en commun sous la Canopée des Halles.
Déliberation
V .185
Conseil municipal
relatif à un soutien aux forces de l'ordre.
Déliberation
V .165
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2016 DFA 52-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2016 DFA 52-2
Conseil municipal
Budget annexe de l'Assainissement - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DPE 14-1
Conseil municipal
Budget annexe de l’Eau - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DPE 13-1
Conseil municipal