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Mairie du 5ème – 21, place du Panthéon (5e)- Mise en conformité sécurité et accessibilité. Marché de maîtrise d’œuvre et autorisations d’urbanisme.
Déliberation
2016 DPA 39-1
Conseil municipal
Création 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) de 2 logements PLA-I pour jeunes actifs par ADOMA
Déliberation
2016 DLH 111-1
Conseil municipal
Subventions (25.000 euros) aux associations Atelier Musical des Trois Tambours, Atelier Musical Paris Seine, et Tjad Cie (18e).
Déliberation
2016 DAC 265-1
Conseil municipal
Échelonnement indiciaire du corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris
Déliberation
2016 DRH 53-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association PHONOPLANETE, la grande aventure du son enregistré (9e)
Déliberation
2016 DAC 129-1
Conseil municipal
Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d’une ZAC
Déliberation
2016 DU 138-1
Conseil municipal
Carreau du Temple - Réhabilitation – Avenant n° 3 au marché de travaux (lot n° 2 – gros œuvre/charpente métallique) (3e)
Déliberation
2016 DPA 38-1
Conseil municipal
Réalisation 37 bis rue de Montreuil (11e) d'un programme de création de 2 logements PLA-I par Batigère Ile-de-France
Déliberation
2016 DLH 110-2
Conseil municipal
Subventions (12.000 euros) à cinq associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier du Grand Belleville du 10e
Déliberation
2016 DAC 630-1
Conseil municipal
Subventions (17.500 euros) à cinq associations du 20e Est dans le cadre de la Politique de la ville
Déliberation
2016 DAC 602-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros.
Déliberation
2016 DAE 289-1
Conseil municipal
Subvention (1.458.933 euros) et avenants avec l'association ENVOLUDIA (94 160 Saint Mandé) pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 67-1
Conseil municipal
Réalisation 19 rue de Nantes (19e) d'un programme de création d’un logement PLUS par Immobilière 3F
Déliberation
2016 DLH 120-1
Conseil municipal
Subventions (9 000 euros) aux associations Science, Technologie, Art, Recherche (STAR) (10e) et Union Nationale de l’Outre-Mer français (UNOM) (12e)
Déliberation
2016 SG 8-1
Conseil municipal
Garantie à première demande du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt souscrit par la SEMAPA le 26 avril 2016.
Déliberation
2016 DFA 94-1
Conseil municipal
Constat de désaffection, déclassement du domaine public et cession du lot 1-3 à la SEMAVIP dans la ZAC Porte Pouchet (17e).
Déliberation
2016 DU 141-1
Conseil municipal
Réalisation 3, rue Germain Pilon (18e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLA-I par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 140-2
Conseil municipal
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes.
Déliberation
2016 DFA 54-1
Conseil municipal
Subvention (8.500 euros) et convention avec la compagnie A Force de Rêver (14e).
Déliberation
2016 DAC 628-1
Conseil municipal
VIATEL OPERATIONS SA, devenue ZAYO INFRASTRUCTURE FRANCE SA - Avenant n°2 à la convention conclue le 19 février 2007 pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DFA 87-1
Conseil municipal