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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Théâtre Mouffetard marionnette.

JUIN 2014
Déliberation
R.133
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Organe des établissements d’enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d’association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée) - Collèges privés du second degré sous contrat d’association.

JUIN 2014
Déliberation
R.98
Conseil général

en réponse aux voeux n° 67, 68 et 69 relatifs à l'amélioration des conditions de travail des professionels de la petite enfance.

JUIN 2014
Déliberation
V M74
Conseil municipal

en réponse aux voeux n° 45, 46, 47 48, 49, 50 et 51 relatifs à la préparation de la rentrée scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires.

JUIN 2014
Déliberation
V M69
Conseil municipal

relatif à la dénomination "Caroline Aigle" à un jardin et un square parisien.

JUIN 2014
Déliberation
V M95
Conseil municipal

relatif au nombre de demandeurs de places en crèche.

JUIN 2014
Déliberation
V M72
Conseil municipal

relatif aux équipements sportifs situés dans les anciens locaux de l'école polytechnique.

JUIN 2014
Déliberation
V M70
Conseil municipal

relatif à une plaque mémorielle sur le Pont Marie.

JUIN 2014
Déliberation
V M94
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers « Arts et métiers Paris Tech ».

JUIN 2014
Déliberation
R.151
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association des villes universitaires de France (AVUF).

JUIN 2014
Déliberation
R.157
Conseil municipal

Deux kiosques culturels et touristiques éphémères (4e et 8e) - Convention d'occupation du domaine public pour leur exploitation

JUIN 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1047-1
Conseil municipal

Exploitation d'un chalet de restauration légère à emporter et buvette dans le square Saint Lambert (15e).

JUIN 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1027-1
Conseil municipal

École maternelle Tour d'Auvergne (9e)-Marché de travaux-Indemnisation d'un particulier

JUIN 2014
Déliberation
2014 DPA 1019-1
Conseil municipal

Subvention (130.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e)

JUIN 2014
Déliberation
2014 DASES 1013-2
Conseil municipal

indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville

JUIN 2014
Déliberation
2014 DUCT 1001-1
Conseil municipal

Refus d'un legs particulier conditionné par la création d'un prix destiné à récompenser un jeune auteur.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DAJ 1007-1
Conseil municipal

Dotations 2013 (179.356 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d’Hébergement à divers collèges publics.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DASCO 1019-1
Conseil général

Appel d'offres ouvert-Fourniture de semences d'annuelles, bisannuelles, vivaces, plantes potagères, plantes sauvages de France et du bassin parisien pour le Centre Horticole de la Ville de Paris

JUIN 2014
Déliberation
2014 DEVE 1020-1
Conseil municipal

Canal Saint-Martin. Marché de travaux d'entretien et de rénovation pendant le chômage.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DVD 1014-1
Conseil municipal

Subventions (44.030 euros) à divers collèges publics parisiens.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DASCO 1018-1
Conseil général