Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2014 (682)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (149)
Conseil municipal (533)
Supprimer Document
Déliberation (682)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention (5.000 euros) à l'association Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul (10e)
JUIN 2014
Déliberation
2014 DJS 161-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
83.8ko
pdf
Subvention (4.000 euros) à l’association La Déferlante (19e).
JUIN 2014
Déliberation
2014 DAC 1127-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
73.5ko
pdf
Subvention (2.000 euros) à l’association Danse un pas à deux (12e).
JUIN 2014
Déliberation
2014 DAC 1138-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
71.7ko
pdf
en réponse au voeu n° 5 G relatif aux personnes en contrats aidés employées par la Ville et le Département de Paris.
JUIN 2014
Déliberation
V G7
Conseil général
Télécharger le PDF 0
18.1ko
pdf
relatif à la tour Montparnasse.
JUIN 2014
Déliberation
V G8
Conseil général
Télécharger le PDF 0
17.4ko
pdf
relatif aux horaires de circulation du métro.
JUIN 2014
Déliberation
V M50
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
76.3ko
pdf
en réponse aux voeux n° 5 et 6 relatifs à la mise en double sens de circulation.
JUIN 2014
Déliberation
V M47
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
78.4ko
pdf
Subventions (7.000 euros) à 3 associations de jeunesse (20e).
JUIN 2014
Déliberation
2014 DJS 250-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
18.8ko
pdf
Subventions (6.500 euros) à 2 associations de jeunesse (12e).
JUIN 2014
Déliberation
2014 DJS 155-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
84.2ko
pdf
Subvention (2.000 euros) à l’association Six pots bleus (11e).
JUIN 2014
Déliberation
2014 DAC 1134-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
72ko
pdf
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association pour le dépistage des cancers de Paris (A.D.E.C.A. 75).
JUIN 2014
Déliberation
R.106
Conseil général
Télécharger le PDF 0
8.7ko
pdf
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Toit et Joie ».
JUIN 2014
Déliberation
R.103
Conseil général
Télécharger le PDF 0
15ko
pdf
Désignation de membres du Conseil d’établissement du Conservatoire du Centre.
JUIN 2014
Déliberation
R.143
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
15ko
pdf
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Comité d’art dans la ville.
JUIN 2014
Déliberation
R.140
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
14.9ko
pdf
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public du musée du quai Branly.
JUIN 2014
Déliberation
R.147
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
14.7ko
pdf
Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de l’Association « Maison du geste et de l’image ».
JUIN 2014
Déliberation
R.134
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8ko
pdf
Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de l’Association « International Visual Theatre ».
JUIN 2014
Déliberation
R.135
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8ko
pdf
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association « Ateliers de Paris – Carolyn Carlson ».
JUIN 2014
Déliberation
R.136
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
14.7ko
pdf
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conservatoire à rayonnement régional de Paris.
JUIN 2014
Déliberation
R.141
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
14.7ko
pdf
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association « Musique nouvelle en liberté ».
JUIN 2014
Déliberation
R.139
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
14.6ko
pdf
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|