500 résultats
Service techniques des TAM - Compte administratif 2013 du budget annexe.
Déliberation
2014 DILT 1003-1
Conseil municipal
Compte administratif 2013 département.
Déliberation
2014 DF 1001-1
Conseil général
Compte administratif 2013 département.
Déliberation
2014 DF 1001-2
Conseil général
Etats spéciaux d'arrondissement-Compte de gestion 2013 du DRFIP.
Déliberation
2014 DF 1004-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Le Petit Ney (18e) pour son pôle espace jeux Des jeux dans le Ney.
Déliberation
2014 DFPE 1169-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l’association Bibliothèque du Saulchoir (13e)
Déliberation
2014 DAC 1222-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Cinéma pour tous (15e).
Déliberation
2014 DAC 1249-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Les Lumières (15e).
Déliberation
2014 DAC 1289-1
Conseil municipal
Utilisation de salles et d’un jardin de l’église Saint-Pierre-de-Montmartre (18e). Convention avec Eau de Paris et l’Association diocésaine de Paris.
Déliberation
2014 DAC 1267-1
Conseil municipal
relatif à l'achat d'appartements des immeubles sis 166-172 quai de Jemmapes et 46 bld de Reuilly/38 rue Taine.
Déliberation
V M77
Conseil municipal
relatif aux berges de Seine.
Déliberation
V M44
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 23 et 24 relatifs à la gratuité des premiers mètres cubes d'eau.
Déliberation
V M54
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 28 relatif à l'utilisation de la petite ceinture.
Déliberation
V M57
Conseil municipal
annule et remplace le voeu 4 bis G relatif au service public postal parisien.
Déliberation
V G6
Conseil général
Subvention (7.000 euros) à 3 organismes de jeunesse (11e).
Déliberation
2014 DJS 241-1
Conseil municipal
Subvention (5.500 euros) à 2 associations de jeunesse locales (19e)
Déliberation
2014 DJS 171-1
Conseil municipal
Subvention (105.000 euros) et avenant avec l’association Le Musée en Herbe (1e)
Déliberation
2014 DAC 1155-1
Conseil municipal
Organisation du concours de courts métrages Jeunesse en Seine à l'initiative du Conseil Parisien de la jeunesse
Déliberation
2014 DJS 257-1
Conseil municipal
relatif à la lutte contre la sous-traitance dans les hôtels de luxe.
Déliberation
V M102
Conseil municipal
Subventions (3.000 euros) aux associations Matador et Quartier Libre XI pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Fontaine au Roi dans le 11e
Déliberation
2014 DAC 1158-1
Conseil municipal