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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public « Pôle supérieur d'enseignement artistique de Paris Boulogne Billancourt ».
Déliberation
R.142
Conseil municipal
Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public Cité nationale de l’histoire de l’immigration.
Déliberation
R.145
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité pour la promotion à l’étranger des salons français « Promosalons ».
Déliberation
R.122
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association « Halle Saint-Pierre ».
Déliberation
R.146
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association « Les amis de Magnum Photos »
Déliberation
R.137
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Résistance.
Déliberation
R.144
Conseil municipal
Subventions (1.860.573,12 euros) et convention annuelle d’objectifs pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'ARE.
Déliberation
2014 DASCO 1004-1
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Etablissements publics locaux d’enseignement - Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée.
Déliberation
R.95
Conseil général
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Organe des établissements d’enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d’association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée) - Classes des écoles privées du premier degré sous contrat d’association.
Déliberation
R.164
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Etablissements publics locaux d’enseignement - Autres collèges de moins de 600 élèves comportant une section d’éducation spécialisée et collèges de plus de 600 élèves.
Déliberation
R.96
Conseil général
en réponse au voeu n° 43 relatif à la réforme pénale.
Déliberation
V M67
Conseil municipal
relatif aux conditions de travail dans les établissements d'accueil de la petite enfance. (Mme SIMONNET)
Déliberation
V M73
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 42 relatif aux vols et agressions de touristes par des mineurs issus d'Europe de l'Est.
Déliberation
V M66
Conseil municipal
en réponse à l'Amendement n° 63 relatif à l'engagement d'un objectif minimum de produit bio.
Déliberation
V M71
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Observatoire départemental d’équipement commercial.
Déliberation
R.80
Conseil général
Réalisation 5-5bis, rue Stendhal (20e) d'un programme de construction de 32 logements sociaux (24 logements PLUS et 8 logements PLS) et d'un centre d'hébergement de 71 places par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1017-1
Conseil municipal
ZAC Citroën Cévennes (15e) - Régularisations foncières.
Déliberation
2014 DU 1029-1
Conseil municipal
Bacs extérieurs métalliques-Marché de fournitures-Modalités de passation
Déliberation
2014 DEVE 1002-1
Conseil municipal
Subventions (120.000 euros) et signature de deux conventions avec l’association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e).
Déliberation
2014 DAC 1065-1
Conseil municipal
Subvention (26.000 euros) et convention avec l’association Mouvement pour la Réinsertion Sociale (MRS) – Association de soutien et d’aide aux sortants de prison.
Déliberation
2014 DASES 1071-1
Conseil général