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Subvention (24.000 euros) et convention de partenariat avec l'association MILA

JUIN 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1012-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public « Pôle supérieur d'enseignement artistique de Paris Boulogne Billancourt ».

JUIN 2014
Déliberation
R.142
Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public Cité nationale de l’histoire de l’immigration.

JUIN 2014
Déliberation
R.145
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité pour la promotion à l’étranger des salons français « Promosalons ».

JUIN 2014
Déliberation
R.122
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association « Halle Saint-Pierre ».

JUIN 2014
Déliberation
R.146
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association « Les amis de Magnum Photos »

JUIN 2014
Déliberation
R.137
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Résistance.

JUIN 2014
Déliberation
R.144
Conseil municipal

Subventions (1.860.573,12 euros) et convention annuelle d’objectifs pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'ARE.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DASCO 1004-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Organe des établissements d’enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d’association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée) - Classes des écoles privées du premier degré sous contrat d’association.

JUIN 2014
Déliberation
R.164
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 43 relatif à la réforme pénale.

JUIN 2014
Déliberation
V M67
Conseil municipal

relatif aux conditions de travail dans les établissements d'accueil de la petite enfance. (Mme SIMONNET)

JUIN 2014
Déliberation
V M73
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 42 relatif aux vols et agressions de touristes par des mineurs issus d'Europe de l'Est.

JUIN 2014
Déliberation
V M66
Conseil municipal

en réponse à l'Amendement n° 63 relatif à l'engagement d'un objectif minimum de produit bio.

JUIN 2014
Déliberation
V M71
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -14

JUIN 2014
Débat
Conseil municipal