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relatif à la prévention de l'alcoolisation massive des jeunes près du canal Saint-Martin.
Déliberation
V M85
Conseil municipal
relatif à l'avenir des espaces discothèques.
Déliberation
V M89
Conseil municipal
Budget annexe de l’Eau - Compte administratif 2013.
Déliberation
2014 DPE 1008-1
Conseil municipal
Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème "le travail dominical et nocturne à Paris : état des lieux et perspectives".
Déliberation
2014 SGCP 1006-1
Conseil municipal
Dépose des cabines téléphoniques. Avenant N° 1 à la convention avec ORANGE.
Déliberation
2014 DVD 1025-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde (18e).
Déliberation
2014 DAC 1105-1
Conseil municipal
Fourniture de plaques de noms de rue et de panneaux de signalétique. Modalités de passation du marché.
Déliberation
2014 DVD 1050-1
Conseil municipal
Construction neuve de logements sociaux ZAC PRG lot M9D1D2 (13e) - Prorogation des prêts garantis par la Ville demandés par Batigère Ile-de-France pour 71 logements.
Déliberation
2014 DLH 1028-1
Conseil municipal
Traitement des pieds d'arbres à Paris (11e). Demande d'une subvention auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement des travaux correspondants.
Déliberation
2014 DVD 1045-1
Conseil municipal
Terrain communal 7-15 avenue de la Porte de la Villette (19e)-Agrandissement des locaux de l’association « les Restaurants du Cœur ».
Déliberation
2014 DLH 1003-1
Conseil municipal
Budget annexe du Fossoyage - Compte administratif 2013.
Déliberation
2014 DEVE 1017-1
Conseil municipal
Entretien des espaces verts parisiens attenants aux établissements municipaux et départementaux situés en Ile de France (lot 6 MEVEM)-Marché de services-Modalités de passation
Déliberation
2014 DEVE 1022-1
Conseil municipal
Stade Jean Bouin (16e) : déclassement du domaine public des volumes d’activité
Déliberation
2014 DDEEES 1005-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er). Désignation des représentants de la Maire de Paris à la Commission de règlement amiable des Halles.
Déliberation
2014 SG 1031-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française pour un programme d’aide d’urgence aux victimes de l’inondation en Serbie et en Bosnie Herzégovine.
Déliberation
2014 DGRI 1036-1
Conseil municipal
Subvention (67.322 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’chou (14e) pour le fonctionnement de la crèche collective Bout’Chou Péan (13e).
Déliberation
2014 DFPE 1103-1
Conseil municipal
Cité Hauteville à Paris (10e). Demande de subvention de 30 000 euros auprès du Ministère de l'Intérieur pour la réalisation de travaux de voirie.
Déliberation
2014 DVD 1057-1
Conseil municipal
Subvention (1.200 euros) et convention avec l’association Free dance song dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20ème arrondissement
Déliberation
2014 DPP 1041-1
Conseil municipal
Université Panthéon-Sorbonne (5e) - Mise en sécurité des garde-corps en façade – Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2014 DPA 1016-1
Conseil municipal
Stade Jean Bouin (16e)-Avenant au marché de travaux
Déliberation
2014 DPA 1010-1
Conseil municipal