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ZAC Moskowa (18e) - Régularisations foncières.
Déliberation
2014 DU 1039-1
Conseil municipal
Entretien de l'emmarchement reliant Port Solferino au quai Anatole France à Paris (7e). Marché de services. Modalités de passation.
Déliberation
2014 DVD 1027-1
Conseil municipal
ZAC Château des Rentiers (13e) - Régularisations foncières.
Déliberation
2014 DU 1034-1
Conseil municipal
Désignation de membres de la Commission communale des impôts directs.
Déliberation
R.117
Conseil municipal
Paiement du stationnement de surface par téléphone portable. Délégation pour l'accord cadre.
Déliberation
2014 DVD 1042-1
Conseil municipal
Subvention (46.000 euros) et avenant à convention avec l’association Bétonsalon (13e).
Déliberation
2014 DAC 1172-1
Conseil municipal
Subvention (11.000 euros) et convention avec l’association Le Petit Ney (18e).
Déliberation
2014 DAC 1114-1
Conseil municipal
Réalisation 5-5bis, rue Stendhal (20e) d'un programme de construction de 32 logements sociaux (24 logements PLUS et 8 logements PLS) et d'un centre d'hébergement de 71 places par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1017-2
Conseil municipal
Repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante dans les ouvrages et équipements exploités par la Section de l’Assainissement-Marchés de services-Modalités de passation
Déliberation
2014 DPE 1012-1
Conseil municipal
Réalisation 5-5bis, rue Stendhal (20e) d'un programme de construction de 32 logements sociaux (24 logements PLUS et 8 logements PLS) et d'un centre d'hébergement de 71 places par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1017-3
Conseil municipal
Budget annexe de l’Assainissement - Compte de gestion 2013.
Déliberation
2014 DPE 1005-1
Conseil municipal
Acquisition par la Ville de Paris de parts MAB SA de la SemPariSeine.
Déliberation
2014 DF 1015-1
Conseil municipal
Asservissement de l'éclairage public à Paris. Contrat de transaction avec la société ERDF.
Déliberation
2014 DVD 1001-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association TJAD Cie (18e)
Déliberation
2014 DAC 1188-1
Conseil municipal
Mise à disposition précaire de matériel hippomobile à la Commission Nationale de chevaux territoriaux-Convention de prêt
Déliberation
2014 DEVE 1023-1
Conseil municipal
Protocole de vente d’un garage des TAM rue Witchitz à Ivry-sur-Seine (94).
Déliberation
2014 DU 1055-1
Conseil municipal
Prestations d’entretien, réparation et amélioration des ouvrages d'assainissement-Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris-Principe et modalités de passation
Déliberation
2014 DPE 1022-1
Conseil municipal
Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Société de Distribution de Chaleur de Clichy, 21, rue Fournier à Clichy-la-Garenne (92).
Déliberation
2014 DEVE 1028-1
Conseil municipal
Vélib à Issy les Moulineaux. Déplacement et agrandissement d'une station. Avenant n°1 à convention cadre.
Déliberation
2014 DVD 1031-1
Conseil municipal
Ecole du Breuil-Création d'un tarif de formation professionnelle pour adultes
Déliberation
2014 DEVE 1024-1
Conseil municipal