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en réponse au voeu n° 14 G relatif à l'accompagnement des migrants intra-européens.

JUIN 2013
Déliberation
V G22
Conseil général

Liste des membres présents - Conseil général

JUIN 2013
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil général
Conseil général

Approbation du compte administratif 2012 et du compte de gestion 2012 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance. 2013 DF 9 G

JUIN 2013
Déliberation
2013 DASES 203-2
Conseil général

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

JUIN 2013
Débat
Conseil général

2013 DDEEES 89 G - Convention Annuelle d'Objectifs et de Moyens (CAOM) avec l'Etat.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

relatif à l'accompagnement des migrants intra-européens. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attribution du nom d'Huguette Valsecchi à l'EHPAD situé à l'angle des rues de Lourmel et de l'Eglise.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

Rectificatif à la liste des membres présents de la séance du 22 avril 2013.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

œuvre du volet emploi du Contrat urbain de cohésion sociale.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe EE.L.V.A. relatif au service des urgences de l'Hôtel-Dieu. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au devenir de l'Hôtel-Dieu. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

2013 DASES 203 G - DF 9 G - Compte administratif et de gestion 2012 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance de 2012.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

2013 DF 7 G - Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2012.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

e n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

JUIN 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 1

JUIN 2013
Débat
Conseil général