182 résultats
Approbation du compte administratif 2012 du Département de Paris.
Déliberation
2013 DF 7-2
Conseil général
Subventions (800.000 euros) et conventions avec le CROUS de Paris pour la réalisation de deux restaurants universitaires à Paris Rive Gauche
Déliberation
2013 DDEEES 60-1
Conseil général
Mode Opératoire de la dérogation de traitement des parcours dans le cadre de l'expérimentation Convergence.
Déliberation
2013 DDEEES 84-1
Conseil général
Indemnisation à l'amiable des agents du Département de Paris suite à la détérioration ou la perte d'objet ou d'effet personnels à l'occasion d'incidents de service.
Déliberation
2013 DRH 4-1
Conseil général
Subvention pluriannuelle (10 000 euros par an, pendant 3 ans) et convention avec l'association Le Labo de l'Economie Sociale et Solidaire (7e) pour financer une recherche action
Déliberation
2013 DDEEES 25-1
Conseil général
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'asociation Advancity (77)
Déliberation
2013 DDEEES 63-1
Conseil général
Subvention et convention (80.000 euros) avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (2e) au titre du dispositif CréaJeunes.
Déliberation
2013 DDEEES 51-1
Conseil général
Subvention avec convention (120.000 euros) avec l'association SYSTEMATIC Paris Régions.
Déliberation
2013 DDEEES 58-1
Conseil général
Subvention (74.000 euros) et avenant à la convention avec l'Incubateur au Féminin Paris Pionnières (11ème)
Déliberation
2013 DDEEES 18-1
Conseil général
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Astech Paris Région (92)
Déliberation
2013 DDEEES 64-1
Conseil général
Modalités de lancement d'attribution et de signature de marchés à bons de commande multi-attributaires article 30 de formations professionnelles qualifiantes ou certifiantes dans le cadre du Programme Départemental d'Aide à l'Emploi (PDAE)
Déliberation
2013 DDEEES 48-1
Conseil général
Modalités de lancement, d'attribution et de signature d'un marché relatif à l'action de coaching.
Déliberation
2013 DDEEES 61-1
Conseil général
Subvention (220.000 euros) avec deux convention avec l'association CAP DIGITAL Paris Région (12e).
Déliberation
2013 DDEEES 57-1
Conseil général
Subvention et convention (223.500 euros) avec le Groupement d'Intérêt Public Maison de l'Emploi de Paris (19e).
Déliberation
2013 DDEEES 66-1
Conseil général
relatif à l'avenir du Centre de santé dentaire Archereau.
Déliberation
V G20
Conseil général
relatif à l'avenir du Centre de santé dentaire Archereau.
Déliberation
V G21
Conseil général
en réponse aux voeux n° 5 G, 6 G et 7 G relatifs à la situation financière et à la pérennité de la maternité des Bluets.
Déliberation
V G18
Conseil général
Subvention (16.500 euros) et conventions avec les associations Ecole Normale Sociale et Mouvement d'Entraide pour le Tiers-Monde et la Coopération pour leurs actions linguistiques.
Déliberation
2013 DASES 328-1
Conseil général
Dotations (30.730 euros) aux collèges en 2012, au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement.
Déliberation
2013 DASCO 28-1
Conseil général
Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré L'affaire Germaine Berton - Croquis et dessins du procès en cour d'assises (18-24 décembre 1923), par Louis Hanny. Collection À la découverte des Trésors des Archives de Paris.
Déliberation
2013 DAC 251-1
Conseil général