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Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association Les Apaches des Vignoles (20è) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 92
Conseil municipal
Signature d’une convention triennale avec l’association Ecole des Parents et des Educateurs (EPE) (11e) pour l’attribution d’une subvention au fonctionnement du “Café des parents”. Montant : 48 500 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 301
Conseil municipal
Convention avec l’association “Relais Ménilmontant” pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur
JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 72
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants de la rue Brézin 14e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 159
Conseil municipal
Vœu relatif à l’ouverture du mariage aux couples de même sexe.
JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 167
Conseil municipal
Subvention à l’association Orchestre-Atelier Ostinato (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 369
Conseil municipal
Subvention à l’association Carpe Diem (38260). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 367
Conseil municipal
1° Statut particulier du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 18
Conseil municipal
Lancement d’une consultation pour la fourniture, la distribution de cartes de stationnement et la fourniture de tickets horodateurs. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 66
Conseil municipal
Subvention à Imp-Actes Ingénierie, Médiation, Patrimoine, Animation, Culture, Territoire, Environnement, Santé. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 356 - DPVI 355
Conseil municipal
Subvention à l’association Rencontres européennes - Europoésie (94 400 Vitry sur Seine) pour l’organisation de deux journées de commémoration et d’hommage à Aimé Césaire. Montant : 5. 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 CAB-MA 15
Conseil municipal
Vœu relatif à l’harmonisation des règlementations publicitaires avec les communes limitrophes.
JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 148
Conseil municipal
Subvention à Tennis Compétition Loisirs 14 (14e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 133
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (ACMVN) (95150 TAVERNY). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 59
Conseil municipal
Subvention à l’association Franco-chinoise Pierre Ducerf (3e). Montant : 4.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 50
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l’association PM (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 220
Conseil municipal
2° - Transfert au profit de la SAS SAGI Immobilier d’Entreprises des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris à la SAGI pour le financement de deux programmes de logements, de commerces et de locaux d’activités situés dans le 18e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 29
Conseil municipal
1° - Réalisation par Logis Transports, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 3 logements PLA-I et 7 logements PLUS, 10, rue Lecuirot (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 130
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique conclu le 23 avril 2008 au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, portant location d’une emprise communale située 83-91, rue des Haies (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 98
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine Saint-Denis (93500 PANTIN) pour l’attribution une subvention. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 98
Conseil municipal
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