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Subvention à la SARL Spectaculaire (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 385
Conseil municipal

Signature d’un protocole avec la SEMAVIP pour la cession de terrains rue Gaston Tessier (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 165
Conseil municipal

Vœu relatif aux travaux à engager au foyer de travailleurs immigrés situé 15 rue Bisson (20e).

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 146
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une promenade verte.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 161
Conseil municipal

Signature d’un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l’article 35-II-8 du Code des marchés publics relatif au maintien en condition opérationnelle du système informatique de gestion des collections des musées parisiens (progiciel Adlib) et à la réalisation de prestations connexes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DSTI 3
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Œuvre de Secours aux Enfants, gestionnaire du lieu d’accueil enfants-parents La Maison des Sources (20e), et d’un avenant pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 13
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP, portant location de l’immeuble communal 18, rue de la Voûte (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 139
Conseil municipal

Vœu relatif à l’organisation d’un débat sur les différentes modifications apportées au Plan Local d’Urbanisme.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 143
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain 19e pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 67
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par la Ligue de Paris de Tennis pour la couverture de quatre terrains de tennis situés au sein du Stade de la Porte des Lilas, sis 9-11, rue des Frères Flavien (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 373
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de Pierre Deville 9 avenue Emile Acollas (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER. rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 229
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Espérance de Reuilly (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 100
Conseil municipal

Subvention à l’association Ligue des Droits de l’Homme (LDH). Signature de l’avenant n° 2 à la convention 2009. Montant : 80.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 78
Conseil municipal

Signature d’une convention (365.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2011-2012. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 223
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 111
Conseil municipal

Subvention à l’association Dédale (20 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 402
Conseil municipal

Subvention à l’association CRL 10 (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 215
Conseil municipal

Subventions à dix-sept associations parisiennes handisports. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 23
Conseil municipal

Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour les prestations de tierce maintenance applicative de la gestion électronique des documents à la Direction des Transports et de la Protection du Public (DTPP). Approbation du principe de l’opération. Approbation des pièces du marché : cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.), cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), acte d’engagement (A.E.) et son annexe financière. Autorisation de signer le marché correspondant. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 31
Conseil municipal

Signature d’une convention avec 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 8
Conseil municipal