500 résultats

Trier par :
Résultats par page

106 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la sécurité dans les quartiers d'habitat social du 17e arrondissement.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

6 - 2011, DF 30 - Compte administratif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

42 - Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

73 - Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

107 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la nécessité d'amplifier les résultats obtenus dans la lutte contre les violences aux personnes. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

24 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au recrutement d'enseignants non titulaires par le Rectorat via Pôle Emploi le 26 mai 2001.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

43 - 2011, CAB_MA 21 - Signature d'une convention avec le Département de la Réunion.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

95 - 2011, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et M. Jérôme DUBUS relatif à l'évaluation de la mise en contresens de pistes cyclables.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

47 - 2011, Vœu déposé par le groupe CI relatif au devenir de l'immeuble, 51, avenue Simon Bolivar (19e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

46 - 2011, Vœu déposé par le groupe CI relatif au lancement d'une étude sur de nouvelles opportunités foncières.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

35 - 2011, Dépôt de questions d'actualité.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

56 - 2011, DLH 146 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction de 6 logements PLUS et 6 logements PLS, 38-48, rue Piat et 3-5, rue du Père Julien Dhuit (20e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

13 - 2011, DPE 19 - DF 5 - Compte de gestion du budget annexe de l'assainissement de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

34 - 2011, DFPE 337 - Approbation de la signature du contrat enfance jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Paris et la Ville de Paris (2011-2014).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

98 - 2011, DEVE 53 - Subvention à l'association CLCV 75 (Union Départementale de la Consommation, du Logement et du Cadre de vie de Paris) (15e) pour la diffusion d'un fascicule d'amélioration de la qualité de l'air intérieur dans les logements parisiens. Montant : 3.000 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

30 - 2011, DFPE 15 - Signature de deux avenants avec l'association l'Arbre Bleu (18e), gestionnaire d'un lieu d'information et d'un lieu d'accueil enfants parents pour l'attribution de deux subventions au titre de l'année 2011. Montant total : 112.994 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

120 - 2011, Liste des membres présents.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à Troy DAVIS.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

84 - 2011, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et M. Jérôme DUBUS relatif à l'implantation d'une pépinière d'entreprises sur la Z.A.C. "Pouchet" (17e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

114 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal