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60 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. pour une stèle à l'honneur de nos soldats morts pour la France en Afghanistan.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

48 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif à la sauvegarde du Bois Dormoy.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

91 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au service de transport fluvial en commun sur le bief de la Seine.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

19 - 2011, PP 25 - Compte de gestion du budget spécial de la Préfecture de police de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

16 - 2011, DEVE 60 - DF 9 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

86 - Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

110 - 2011, DPVI 113 - Subventions à sept associations créatrices d'emplois d'adultes relais. Montant total : 42.354 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

65 - 2011, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la situation des musées de la Ville.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

64 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la sauvegarde du monument historique de la carrière du chemin de Port Mahon (14e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sauvegarde du monument historique de la carrière du chemin de Port-Mahon (14e). Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la sauvegarde du monument historique de la carrière du chemin de Port-Mahon (14e). (suite)

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

58 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux travaux à engager au foyer de travailleurs immigrés situé 15, rue Bisson (20e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

97 - 2011, Vœu déposé par Mme KUSTER et M. DUBUS relatif à la piétonisation du passage du Petit Cerf. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

121 - 2011, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

14 - 2011, DPE 20 - DF 4 - Compte administratif du budget annexe de l'eau de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

1 - Introduction.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

20 - Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

74 - 2011, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'opération en faveur d'"un bateau pour Gaza". (suite).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

117 - 2011, Votes spécifiques.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

32 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'accueil des enfants dans les établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

96 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'extension de l'opération Paris Respire vers l'est de Montmartre.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

94 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au stationnement abusif dans les pistes cyclables.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal